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	MaPrimeRénov' Copropriété - MaPrimeRénov' Copropriété est une aide pour la réalisation de travaux de rénovation énergétique. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat
	Prime au rétrofit pour les véhicules d'entreprise individuelle - La prime au rétrofit est une aide à la transformation de véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique (aussi appelé « rétrofit »). Modifié le 18 déc. 2024 à 18:35 GMT, dans Transports - Mobilité
	Revenus d'un entrepreneur individuel - La rémunération de l'entrepreneur individuel est déterminée en fonction du chiffre d'affaires de son entreprise. Modifié le 31 août 2024 à 17:45 GMT, dans Gouvernance - Gérance
	Publicités incitant à des pratiques ayant un impact excessif sur l'environnement - Les publicités incitant à des pratiques ayant un impact excessif sur l'environnement sont encadrées ou interdites. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Publicité
	Prime au rétrofit pour les véhicules de société - La prime au rétrofit est une aide à la transformation de véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique (aussi appelé « rétrofit »). Modifié le 18 déc. 2024 à 18:35 GMT, dans Transports - Mobilité
	O'FIL de L'INFO - Septembre 2024 Fichier attaché le 29 août 2024 à 16:04 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Open du Tennis Padel de Clonas - Les finales du tournoi auront lieu à partir de 14h30 Image attachée le 28 août 2024 à 19:49 GMT, dans Évènements
	Position normale d’activité dans la fonction publique d’État - La position normale d’activité est un dispositif de mobilité réservé au fonctionnaire d'État. Modifié le 20 août 2024 à 17:25 GMT, dans Mobilité dans la fonction publique
	Assemblée Générale - L'assemblée générale du comité des fêtes se déroulera à 19h30 au foyer communal. N'hésitez pas à venir nous rejoindre. Image attachée le 16 août 2024 à 09:57 GMT, dans Évènements
	Inscriptions au Loisir Musical - Permanence inscriptions de 17h à 20h, salle des Platanes. Reprise des cours le lundi 23/09. Modifié le 16 août 2024 à 09:38 GMT, dans Évènements
	Évaluation environnementale - Une évaluation environnementale est requise pour les projets qui sont susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement ou la santé humaine. Modifié le 3 sep. 2025 à 17:10 GMT, dans Gestion des risques - Installations classées
	Assemblée Générale - L'AG du Sou des écoles aura lieu à 18h30 dans la cour de l'école. Image attachée le 2 août 2024 à 08:52 GMT, dans Évènements
	Petit déjeuner de rentrée offert - Proposé par le Sou des écoles à 8h30 dans la cour de l'école Image attachée le 2 août 2024 à 08:49 GMT, dans Évènements
	Les entreprises peuvent-elles bénéficier du bonus écologique ? - Il n’est plus possible de bénéficier du bonus écologique pour les voitures commandées à partir du 1er juillet 2025. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Transports - Mobilité
	Les entreprises peuvent-elles bénéficier du bonus écologique ? - Le bonus écologique est une aide à l'achat ou à la location longue durée de véhicules propres. Les sociétés n'en bénéficient plus. Modifié le 1er juil. 2025 à 22:00 GMT, dans Transports - Mobilité
	Bonus vélo pour les entreprises - Le bonus vélo est une aide à l'achat ou à la location longue durée de vélos (utilisant l'électricité, l'hydrogène ou une combinaison des 2 comme source exclusive d'énergie). Le bonus vélo prend la forme d'un versement au montant variable ou d'une déduction sur le coût de l'achat ou de la location du vélo. Il peut s'appliquer aux vélos avec ou sans propulsion électrique. Les entreprises individuelles et les sociétés peuvent en bénéficier. Le bonus vélo ne s'applique pas aux achats et locations intervenus après le 2 décembre 2024. Cette fiche concerne uniquement les achats et locations intervenus avant cette date. Modifié le 18 déc. 2024 à 18:35 GMT, dans Transports - Mobilité
	Prime à la conversion pour les véhicules d'entreprise individuelle - La prime à la conversion est une aide à l'achat ou à la location longue durée de véhicules peu polluants, dépendant du retrait de la circulation d'un véhicule. Modifié le 20 mar. 2025 à 20:00 GMT, dans Transports - Mobilité
	Les entreprises peuvent-elles bénéficier de la prime à la conversion ? - La prime à la conversion est une aide à l'achat ou à la location longue durée de véhicules peu polluants, dépendant du retrait de la circulation d'un véhicule. Modifié le 26 mar. 2025 à 20:20 GMT, dans Transports - Mobilité
	Complémentaire santé et prévoyance dans la fonction publique hospitalière - Les agents hospitaliers pourront bénéficier, à partir du 1er janvier 2027, d'une participation de leur établissement employeur à leur complémentaire santé. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Maladie ou accident du travail dans la fonction publique
	Comment fixer à l'amiable la garde et la pension alimentaire d’un enfant ? - La convention parentale permet aux parents de fixer amiablement l'exercice de l'autorité parentale, la garde et la pension alimentaire pour l'enfant. Modifié le 26 nov. 2025 à 17:50 GMT, dans Séparation des parents
	Complémentaire santé et prévoyance dans la fonction publique territoriale - Des dispositifs sont progressivement mis en place dans la FPT pour améliorer la prise en charge des frais médicaux et la rémunération des agents en maladie. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Maladie ou accident du travail dans la fonction publique
	Qu'est-ce que le contrat d'engagement à respecter les principes de la République ? - L'étranger qui sollicite un document de séjour doit signer un contrat d'engagement à respecter les principes de la République. Modifié le 26 juil. 2024 à 16:45 GMT, dans Titres, cartes de séjour et documents de circulation pour étranger en France
	2024-02 Rectification de 2024-01 Fichier attaché le 24 juil. 2024 à 14:58 GMT, dans DECISIONS DU MAIRE
	2024-01 Attribution des lots MAPA2401-CV Fichier attaché le 24 juil. 2024 à 14:57 GMT, dans DECISIONS DU MAIRE
	Rente temporaire d'éducation pour l'enfant d'un agent public de l'État décédé - L'enfant d’un agent de l'Etat peut bénéficier, sous certaines conditions, lors du décès de son parent, d'une rente temporaire d'éducation. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Rentes et capitaux versés en cas de décès d'un agent public
	Rente viagère pour handicap de l'enfant d'un agent public de l'État décédé - L'enfant handicapé d’un agent de l'Etat peut bénéficier, sous certaines conditions, lors du décès de son parent, d'une rente viagère pour handicap. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Rentes et capitaux versés en cas de décès d'un agent public
	Dans quels cas un pharmacien peut-il délivrer un antibiotique sans ordonnance ? - À la suite d'un test positif détectant un cas d'angine ou de cystite simple (infection urinaire), un pharmacien peut délivrer un antibiotique. Modifié le 5 fév. 2026 à 18:30 GMT, dans Remboursement des soins par la Sécurité sociale
	Tournoi de tennis - Le tournoi de tennis débute ce jour pour se terminer le 15 septembre 2024 Matchs dès 17h30 en semaine et toute la journée les week-ends Image attachée le 11 juil. 2024 à 07:36 GMT, dans Évènements
	Randonnée du mois : Auberives et le prince d’Orange - Autour d’Auberives-sur-Varèze et sur les traces de Louis de Chalon, prince d’Orange. 9.5km. RDV à 9h15. Prévoir chaussures de marche & vêtements de pluie. Gratuit, réservation obligatoire Image attachée le 10 juil. 2024 à 08:46 GMT, dans Évènements
	Randonnée du mois : Auberives et le prince d’Orange - Autour d’Auberives-sur-Varèze et sur les traces de Louis de Chalon, prince d’Orange. 9.5km. Prévoir chaussures de marche & vêtements de pluie. RDV à 9h15. Gratuit, réservation obligatoire Image attachée le 10 juil. 2024 à 08:44 GMT, dans Actualités municipales
	Randonnée du mois : Anjou et son Histoire - Autour d’Anjou pour une randonnée à travers les ruelles du vieux village et sur les bords du ruisseau de la Vessia. 9.3km. RDV à 9h15 Modifié le 18 juil. 2024 à 14:25 GMT, dans Évènements
	AFJC - Bar Le Varèze : fête du 14 juillet - Apéro dès 11h30 - Repas : grillades - Animations musicales - Jeux Populaires Concours FIFA - Pétanque - Karaoké Apéro - Restauration - Diffusion finale EURO Image attachée le 8 juil. 2024 à 09:56 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Juillet Août 2024 Fichier attaché le 8 juil. 2024 à 09:17 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Protection sociale du dirigeant de société - Le dirigeant d'une société bénéficie d'une protection sociale en contrepartie des cotisations et contributions sociales qui sont prélevées sur ses revenus. Le montant des cotisations et contributions sociales et les prestations sociales varient en fonction de son statut : travailleur non salarié ou assimilé salarié. Nous vous présentons les différentes règles. Modifié le 23 mai 2026 à 07:53 GMT, dans Protection sociale d'un travailleur indépendant
	A-t-on le droit de nourrir les chats dans la rue ? - Il est interdit de nourrir de façon habituelle les chats, quand cette pratique est une cause d'insalubrité. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:42 GMT, dans Animal de compagnie
	05 liste des délibérations du CM du 27/06/2024 Fichier attaché le 1er juil. 2024 à 19:23 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Plan d'épargne avenir climat - Le plan d'épargne avenir climat est un placement financier défiscalisé qui permet aux jeunes de moins de 21 ans d'investir dans la transition écologique. Modifié le 14 déc. 2024 à 18:25 GMT, dans Livrets, plans et comptes d'épargne
	Obligation d'isolation de bâtiments lors de ravalements ou réfections de toiture - Lors de travaux importants de ravalement ou de réfaction de toiture de bâtiments existants, des travaux d'isolation thermique doivent être réalisés. Modifié le 30 juil. 2025 à 22:35 GMT, dans Bâtiment - Énergie
	Information cars Région AURA - Veuillez trouver en pièce jointe des informations concernant les tarifs pour les cars Région en Isère 2024 Modifié le 3 juin 2025 à 15:26 GMT, dans Archives des actualités Clonarines
	Demander une remise des majorations de retard auprès de l'Urssaf - Lorsqu'une entreprise paye ses cotisations et contributions sociales avec retard, elle doit payer des majorations de retard. Si l'entreprise rencontre des difficultés financières, elle peut demander une remise de ces majorations auprès de l'Urssaf ainsi que des délais de paiement. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:20 GMT, dans 2- Réagir aux premières difficultés
	Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les entreprises - La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est due par l'entreprise propriétaire ou usufruitière d'une propriété bâtie, au 1^er janvier de l'année d'imposition. Il existe des exonérations permanentes et temporaires. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Taxes foncières
	Qu'est-ce que la discrimination ? - La discrimination vise à défavoriser une personne pour des motifs interdits par la loi. Modifié le 8 juin 2024 à 11:15 GMT, dans Discrimination
	Randonnée du mois - Le site de la Saint Lazare : Circuit pédestre accompagné par un guide randonneur autour de la Chapelle-de-Surieu. Suivez le chemin et rejoignez le bucolique site de la Saint-Lazare pour une pause pique-nique à Saint-Romain-de-Surieu. 16,1 km. RDV à 9h15 Image attachée le 3 juin 2024 à 06:57 GMT, dans Évènements
	Aubade musicale - Le Loisir Musical Clonarin organise sa traditionnelle aubade musicale dans notre village avec vente de brioches entre 9 heures et 12 heures Image attachée le 3 juin 2024 à 06:54 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Juin 2024 Fichier attaché le 3 juin 2024 à 06:44 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Aubade musicale - Le Loisir Musical Clonarin organise sa traditionnelle aubade musicale dans notre village avec vente de brioches entre 9 heures et 12 heures Modifié le 27 mai 2026 à 13:09 GMT, dans Actualités municipales
	Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP) - Les établissements recevant du public (ERP) pouvant accueillir 301 personnes et plus doivent être équipés de fontaines d'eau potable. Explications. Modifié le 23 juil. 2025 à 22:20 GMT, dans Économie circulaire - Déchets
	Interdictions liées à la distribution de publicités - La distribution de publicités est encadrée. Nous vous détaillons les interdictions et les sanctions associées. Modifié le 24 juil. 2025 à 22:30 GMT, dans Publicité
	TVA applicable aux échanges de prestations de services dans l'Union européenne - En matière de prestations de services au sein de l’UE, les règles concernant la TVA varient selon que cette prestation est vendue ou achetée. Modifié le 3 déc. 2025 à 18:10 GMT, dans Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
	Concert quintette vocal - Dimanche 16 juin 2024 Musée Villa de Licinius Programme en pièce jointe Modifié le 28 mai 2024 à 14:51 GMT, dans Évènements