Aller au contenu principal Aide Panneau de contrôle

Mentions légales

Editeur du site :       
Commune de Clonas sur Varèze, 38550 Clonas sur Varèze      
 Tél:04.74.84.91.44

                               @mail :commune@clonas.fr
Directeur de la publication :       Régis VIALLATTE (Maire)
Hébergement :        o2switch
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024 - RCS Clermont Ferrand

Données personnelles


Les informations collectées ne sont pas conservées sans votre consentement. Certaines données informatiques sont collectées à des fins statistiques et ne permettent pas de vous identifier. Ces données sont supprimées dès que le traitement des statistiques est terminé.
 
Conformément a la loi n°78-17 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l'internaute dispose d'un droit d'acces, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier au maire, qui représente la commune de clonas. La mairie s'engage a préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.
 

Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans le consentement explicite de l'auteur est strictement interdite.

Création site internet

Actupro
Christian Loubechine

215, rue des arbussiers
26420 la Chapelle en Vercors 
(Vercors - Drôme - France)

  • Siret : 495 284 655 00026
  • N° TVA : FR23495284655
  • Code NAF : 6201Z
  • Code Naf 6201Z

Agence Nord-Isère au Péage de Roussillon à 2 km de Clonas sur Varèze