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Location matériel communal

Le matériel communal comprend des tables, des bancs, des chaises et des barnums.

Il est loué exclusivement aux particuliers de Clonas sur Varèze et ne devra pas quitter le territoire de la commune.

Le mobilier doit être réservé en Mairie, au plus tard 2 semaines avant la date du retrait.

Vous trouverez en pièces jointes :

  • Le contrat de location
  • Le règlement de location
  • La délibération des tarifs de location

Le mobilier doit être restitué dans le même état qu'à la réception: la caution pourra être conservée en cas de dégradation ou de non restitution.



Fichiers

Tarifs materiels et reglement location.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 10 oct. 2022 à 09:50 GMT · 27 téléchargements · 1,08 Moctets · dans Location matériel communal

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