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	2023-47 Adhésion au groupement de commandes entre EBER et les communes pour les certificats CHAMBERSIGN Fichier attaché hier à 09:35 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-46 Adhésion au groupement de commandes entre EBER et les communes pour les logiciels ADULLACT Fichier attaché hier à 09:33 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-45 Convention par rapport aux travaux de peinture réalisés par ACCRO Jeunes Fichier attaché hier à 09:31 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-44 Modification du règlement de fonctionnement du SMA Fichier attaché hier à 09:29 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-43 Convention pour acte notarié : convention de servitudes Fichier attaché hier à 09:27 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-42 Procuration pour signature d'acte notarié Fichier attaché hier à 09:26 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-41 Attribution des subventions aux associations Fichier attaché hier à 09:24 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-40 Convention d'objectifs entre la mairie et les associations Fichier attaché hier à 09:23 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-39 Demande de subvention TNE Fichier attaché hier à 09:21 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-38 Crédits alloués à l'école primaire Modifié hier à 09:19 GMT, dans DELIBERATIONS
	ARRÊTE N° 38-2023-09-18-00006 mise en situation de restrictions sécheresse Fichier attaché le 20 sep., dans ARRETES
	Accueil des nouveaux habitants - La commune convie les nouveaux habitants à 18h30 dans la nouvelle salle culturelle intercommunale. Les divers acteurs de la vie locale et les représentants des associations communales se feront un plaisir de vous présenter leurs activités. Image attachée le 18 sep., dans Évènements
	A VOT' Santé - Une journée dédiée à la santé des populations de la Région de Condrieu. De 11 à 17h. Fichier attaché le 18 sep., dans Évènements
	Qualité de « société à mission » - La notion de « société à mission » correspond à une qualité reconnue aux sociétés garantissant le respect d’engagements sociaux et environnementaux. Modifié le 16 sep., dans Agriculture - Environnement
	Arrêté Préfectoral n° 38-2023-09-12-00008 modificatif ouverture, clôture de la chasse Fichier attaché le 14 sep., dans ARRETES
	Affacturage : céder ses créances à une société de financement - L'affacturage permet à une entreprise de renforcer sa trésorerie en cédant des factures en attente de règlement à une société appelée société d'affacturage (ou factor). Modifié le 13 sep., dans Financement de l'entreprise
	Création d'entreprise : domicilier votre société et votre activité - La domiciliation de votre société est obligatoire. C'est un préalable indispensable avant l'immatriculation. On parle aussi couramment de siège social. Modifié le 7 sep., dans Je crée
	Finales du tournoi de tennis - Le Tennis Padel de Clonas vous propose d'assister aux finales de son tournoi OPEN à 14h30 pour la finale Dames et à 16h pour la finale Messieurs Modifié le 17 sep., dans Évènements
	Information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions - Les administrations employeurs ont une obligation d'information à l'égard de leurs agents sur les conditions d'exercice de leurs fonctions. Nous vous présentons en quoi consiste cette obligation d'information. Modifié le 5 sep., dans Conditions de travail dans la fonction publique
	Retraite progressive du fonctionnaire - Vous souhaitez réduire votre activité professionnelle en fin de carrière à l'approche de votre retraite ? Le dispositif de retraite progressive le permet. Nous vous en exposons les conditions. Modifié hier à 11:30 GMT, dans Retraite d'un agent public
	La vente d'un bien immobilier est-elle soumise à la TVA immobilière ? - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) immobilière, vente immobilière Modifié le 1er sep., dans Je gère
	Comment s'informer sur sa retraite ? - Vous souhaitez avoir des informations sur votre future retraite ? Le site officiel Info-retraite vous permet de disposer d'une information personnalisée sur votre retraite, de vous renseigner en amont sur les démarches à effectuer et sur le montant de votre retraite, de réaliser une demande unique de retraite valable auprès de toutes vos caisses de retraite. Nous vous détaillons tout cela plus précisément. Modifié le 1er sep., dans Protection sociale d'un travailleur indépendant
	Comment s'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques ? - Le site du Secrétaire d'État chargé de la mer propose de nombreuses fiches d'information présentant les règles pour naviguer en eaux intérieures ou en mer. Modifié le 1er sep., dans Sport
	2023-91 circulation impasse des Bourrassonnes Fichier attaché le 1er sep., dans ARRETES
	O'FIL de L'INFO - Septembre 2023 Fichier attaché le 1er sep., dans PAGES OFIL DE L'INFO
	O'Fil de l'INFO de SEPTEMBRE 2023 Publié le 1er sep., dans Actualités municipales
	Braderie de livres - Organisée par la médiathèque de Clonas du 22 au 29 septembre aux heures d'ouverture de la médiathèque. Image attachée le 28 août, dans Évènements
	Fête de la Science - Ateliers Scientifiques à 10h à la médiathèque de Clonas. A partir de 8 ans et sur inscription. Image attachée le 26 août, dans Évènements
	Randonnée du mois - La randonnée du mois, proposée par EBER, est intitulée « La fontaine blanche ». C'est un circuit pédestre accompagné par un guide-randonneur autour de Pisieu avec une visite de la ferme équestre la Licorne Bleue :15,5 km Image attachée le 26 août, dans Évènements
	AG du comité des fêtes - Le comité des fêtes tiendra son Assemblée Générale à 19h30 au foyer communal Image attachée le 26 août, dans Évènements
	AG du Sou des écoles - Le Sou des écoles tiendra son Assemblée Générale à 18h30 à l'école de Clonas Image attachée le 26 août, dans Évènements
	Arrêté préfectoral n° 38-2023-08-23 travaux massifs forestiers Modifié le 25 août, dans ARRETES
	Documents commerciaux d'une société - Dans une société, plusieurs documents commerciaux doivent être élaborés. Ces documents comportent des informations obligatoires. Ils doivent être conservés entre 5 et 10 ans selon la nature du document. Modifié le 12 août, dans Documents commerciaux (factures, devis, CGV)
	Société : ouvrir un compte bancaire professionnel - Lorsqu'une société est créée, il est obligatoire ouvrir un compte bancaire professionnel. Modifié le 12 août, dans Je crée
	Prud'hommes : qu'est-ce que l'indemnité forfaitaire de conciliation ? - Une première étape dans la procédure prud'hommale consiste à trouver un accord entre les 2 parties. C'est ce qu'on appelle la conciliation. Cet accord prévoit le versement d'une indemnité forfaitaire de conciliation. Quels sont les litiges concernés ? Quel est le montant de cette indemnité ? Doit-on rédiger un document en cas d'accord ? Se cumule-t-elle avec d'autres indemnités ? Cette indemnité est-elle imposable ? Nous faisons un point sur la réglementation. Modifié le 12 août, dans Licenciement
	Embauche d'un salarié par un groupement d'employeurs : quelles sont les règles ? - Le salarié d'un groupement d'employeurs effectue des interventions auprès des entreprises membres du groupement. Modifié le 12 août, dans Recrutement
	Entreprise individuelle : ouvrir un compte bancaire dédié à l'activité professionnelle - Lorsque vous créez une entreprise individuelle, vous avez l'obligation d'ouvrir un compte bancaire dédié à votre activité dans certains cas. Modifié le 12 août, dans Je crée
	Documents commerciaux d'une entreprise individuelle - En tant qu'entrepreneur individuel, vous devez établir plusieurs documents commerciaux. Ces documents comportent des informations obligatoires. Ils doivent être conservés entre 5 et 10 ans selon la nature du document. Modifié le 12 août, dans Documents commerciaux (factures, devis, CGV)
	Campagne de prévention contre les morsures de tique - Une récente étude de Santé publique France a mis en évidence de nombreux cas d’encéphalites à tique en Auvergne-Rhône-Alpes : 27 des 71 cas recensés en France entre mai 2021 et mai 2023. Publié le 11 août, dans Actualités municipales
	Transition écologique et énergétique d'une entreprise - Vous souhaitez mesurer votre impact carbone et réduire vos émissions de gaz à effet de serre ? Vous souhaitez mettre en place un plan d'économie d'énergie, de matière ou d'eau ? Vous souhaitez mieux gérer vos déchets ? Vous avez un projet de rénovation énergétique de vos bâtiments ? Comment commencer votre projet ? Quels sont les interlocuteurs dans toute la France ou localement pouvant vous accompagner selon votre projet et de votre secteur d'activité ? Qui peut vous apporter des aides financières ? Nous vous présentons les informations à connaître. Modifié le 19 sep., dans Agriculture - Environnement
	Quand doit-on faire un avis de travaux urgents (ATU) à proximité des réseaux ? - Si des travaux non prévisibles sont effectués en urgence à proximité des réseaux enterrés, aériens ou subaquatiques, tous les exploitants de réseaux doivent être prévenus. Pour éviter les risques d'endommagement, le commanditaire des travaux (le maître d'ouvrage) leur envoie un avis de travaux urgents (ATU). Nous faisons le point sur la réglementation. Modifié le 8 août, dans Urbanisme - BTP
	Comment abandonner une arme et s'en dessaisir ? - Vous souhaitez vous dessaisir d'une arme que vous détenez régulièrement ? Vous avez trouvé ou hérité d'une arme ? Vous avez reçu l'ordre du préfet de vous dessaisir d'une arme ? Votre autorisation de détention a pris fin ou a été retirée ? Nous vous indiquons comment faire pour abandonner une arme quelle que soit votre situation. Modifié le 8 août, dans Armes
	Journées Européennes du Patrimoine - Les 40e Journées européennes du patrimoine auront lieu les 16 et 17 septembre 2023, sur le thème "Patrimoine vivant" et "Patrimoine du sport". Modifié le 8 août, dans Évènements
	Soirée théâtre - Le comité des fêtes vous propose une soirée théâtre intitulée "un instant d'éternité" avec les Gones de Poquelin. A 20h30 à la salle culturelle. Entrée : 10€ (règlement sur place) Gratuit pour les moins de 15 ans Image attachée le 8 août, dans Évènements
	Open de Tennis - Le tournoi OPEN du Tennis Padel de Clonas aura lieu du 28 août au 17 septembre 2023 Image attachée le 8 août, dans Évènements
	Arrêté préfectoral N° 38-2023-08-04-00001 relatif à la mise en situation de restrictions sécheresse Fichier attaché le 5 août, dans ARRETES
	Cessation d'activité de l'entrepreneur individuel (fermeture volontaire) - La cessation volontaire d'activité concerne les entreprises qui ne sont pas en cessation des paiements. Des formalités doivent être effectuées et des démarches fiscales et sociales sont nécessaires pour clôturer l'activité. Modifié le 14 sep., dans Je clos
	Mise en sommeil (ou cessation temporaire d'activité) d'une société - La mise en sommeil permet à une société de cesser temporairement son activité sans dissoudre ni radier l'entreprise. Pendant cette période d'inactivité, elle conserve son immatriculation et continue de régler ses échéances fiscales et sociales. Des formalités doivent être effectuées. Modifié le 4 août, dans Je clos
	Cessation temporaire d'activité du micro-entrepreneur - La cessation temporaire d'activité permet au micro-entrepreneur de suspendre l'activité pendant une période déterminée en évitant la radiation. Pendant cette période d'inactivité, il conserve son immatriculation et continue de régler ses échéances fiscales et sociales. Des formalités de publicité sont nécessaires. Modifié le 17 sep., dans Je clos
	Régime social du micro-entrepreneur - En tant que micro-entrepreneur, vous bénéficiez d'un régime micro-social. Modifié le 4 août, dans Je gère