Aller au contenu principal Aide Panneau de contrôle

Toutes les pages

Entretien des cours d'eau -  Une responsabilité du propriétaire riverain
Image attachée le 30 juil., dans Actualités municipales
Annuaire des établissements de santé -  Depuis peu la vaccination COVID-19 est ouverte à tous les adultes, pour faciliter la recherche du centre de vaccination le plus proche, le portail Établissements de Santé a listé les centres de vaccination de votre département
Modifié le 19 juil., dans Actualités solidaires
Malveillance auprès des habitants -  Nous avons été informé du passage de personnes aux domiciles d' habitants d'EBER, se disant du service des eaux. Elles prétendent procéder aux relevés des compteurs d'eaux.
Publié le 16 juil., dans Actualités municipales
Horaires d'été -  Vous trouverez ci-joints les horaires d'été de la mairie, de l'agence postale, de la médiathèque et de la boulangerie
Modifié le 16 juil., dans Actualités municipales
Initiation au vélo électrique -  9h30-10h30 - Possibilité d'ouvrir un 2ème créneau si le 1er est complet Parking de la Villa de Licinius Tarif unique : 5 € À partir de 11 ans Réservation en ligne sur le site de l'office de tourisme. 04 74 86 72 07 https://reservation.tourisme-e...evreetrhone.fr/
Modifié le 9 juil., dans Évènements
Initiation au vélo électrique -  9h30-10h30 - Possibilité d'ouvrir un 2ème créneau si le 1er est complet. Parking de la Villa de Licinius Tarif unique : 5 € À partir de 11 ans Réservation en ligne sur le site de l'office de tourisme. 04 74 86 72 07 https://reservation.tourisme-e...evreetrhone.fr/
Modifié le 9 juil., dans Évènements
Conseil Municipal du 1er juillet 2021 Fichier attaché le 9 juil., dans CR CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal du 21 mai 2021 Fichier attaché le 9 juil., dans CR CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal du 1er avril 2021 Fichier attaché le 9 juil., dans CR CONSEIL MUNICIPAL
O'FIL de L'INFO - Juillet Août 2021 Fichier attaché le 6 juil., dans PAGES OFIL DE L'INFO
O'Fil de l'INFO de JUILLET AOUT 2021 Publié le 6 juil., dans Actualités municipales
Carte de séjour pluriannuelle générale -  À l'expiration d'une carte de séjour temporaire, une carte pluriannuelle peut être délivrée. Certaines conditions doivent être remplies.
Modifié le 5 juil., dans Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France
Que doit faire un étranger en cas de changement d'adresse ? -  Si vous êtes étranger et que vous avez déménagé, vous devez déclarer votre nouveau domicile dans les 3 mois et demander un duplicata.
Modifié le 5 juil., dans Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France
Aide aux agriculteurs ayant subi des pertes dues aux gelées d'avril 2021 -  Les agriculteurs ayant souffert de l'épisode de gel entre le 4 et le 14 avril 2021 peuvent bénéficier d'une aide sous la forme d'une avance remboursable sans intérêts. Ils doivent cependant s'engager à faire une demande d'aide au titre des calamités agricoles pour pouvoir bénéficier de cette avance. Le montant de l'avance est égal à 20 % de la perte et est limité à 20 000 €.
Modifié le 15 juil., dans Agriculture - Environnement
Cannabis thérapeutique -  La consommation de cannabis peut être sanctionnée d'une amende de 200 €. Cependant, et à titre expérimental et au plus tard jusqu'au 31 mars 2023, l'usage médical du cannabis sous la forme de médicaments peut être autorisé. Le patient est informé des précautions particulières d'emploi de ces médicaments, de ces effets indésirables et des contre-indications.
Modifié le 21 juin, dans Hospitalisation et soins à domicile
COVID 19 nouvel arrêté préfectoral -  A compter du 18 juin 2021 le port d'un masque de protection reste obligatoire dans l'espace public et sur la voie publique dès lors que les règles de distanciation ne peuvent être appliquées
Publié le 21 juin, dans Actualités municipales
Covid-19 : aide aux commerces ayant des difficultés d'écoulement de stocks -  Certains commerces ayant des difficultés à écouler leurs stocks causés par les restrictions d'activités mises en place pour limiter la propagation du coronavirus peuvent bénéficier d'une aide.
Modifié le 18 juin, dans Financement, assurance
Covid-19 : aide pour une entreprise ayant repris un fonds de commerce en 2020 -  L'entreprise qui a repris un fonds de commerce au cours de l'année 2020 peut bénéficier d'une aide à la reprise. L'entreprise qui remplit les conditions d'obtention de l'aide doit en faire la demande entre le 15 juillet 2021 et le 1^er septembre 2021. Le montant de cette aide est limité à 1,8 millions d'euros par entreprise.
Modifié le 29 juil., dans Financement, assurance
Covid-19 : aides destinées à l'entreprise ayant des charges fixes élevées -  L'entreprise qui a obtenu une aide du fonds de solidarité entre janvier 2021 et juin 2021 peut demander une aide complémentaire pour le paiement de ses charges fixes. Cette aide complémentaire est accordée soit par périodes de 2 mois, soit pour une période de 6 mois selon la localisation de l'entreprise. L'entreprise appartenant à un groupe qui n'a pas pu bénéficier du fonds de solidarité dû au plafond de 200 000 € au niveau du groupe peut obtenir une aide pour le paiement de ses charges fixes.
Modifié le 29 juil., dans Financement, assurance
Information agence postale -  La Poste nous informe du changement de la règlementation douanière Toutes les informations sont données dans le fichier joint
Image attachée le 16 juin, dans Actualités municipales
Formation BAFA -  Le BAFA (Brevet d’aptitude aux Fonctions d’Animateur) est un diplôme d'état permettant d’animer et d’encadrer des enfants, des adolescents au sein des accueils de loisirs. Une formation est proposée du 23 au 31 octobre à Saint Clair du Rhône (voir brochure jointe)
Modifié le 9 juin, dans Actualités municipales
Ramener un chien ou un chat de l'étranger : quelles sont les règles ? -  Lors d'un voyage à l’étranger, si vous envisagez de ramener en France un chien ou un chat, vous devez respecter certaines règles.
Modifié le 8 juin, dans Animal de compagnie
La vente à la sauvette d'animaux est-elle autorisée ? -  Non de manière générale, la vente à la sauvette, c'est à-dire la vente de biens sans autorisation régulière dans les lieux publics, est interdite.
Modifié le 8 juin, dans Animal de compagnie
Les chiens d'aveugle sont-ils admis dans les magasins ? -  Oui, les chiens qui accompagnent les personnes titulaires de la carte mobilité inclusion mentions invalidité et priorité sont admis dans les magasins.
Modifié le 8 juin, dans Animal de compagnie
Offrez-vous une virée sur le Rhône ! -  CHOISISSEZ LE THÈME DE VOTRE BALADE EN BATEAU POUR DÉCOUVRIR LE RHÔNE AU DÉPART DES ROCHES-DE-CONDRIEU OU TENTEZ LA JOURNÉE COMPLÈTE DE VACANCES, TOUT UN PROGRAMME AUTOUR DU RHÔNE !
Fichier attaché le 7 juin, dans Informations du Pays Roussillonais
Offre-vous une ballade en vélo électrique -  Retrouvez les meilleurs circuits de 2020 et venez essayer les nouveaux circuits 2021 !
Fichier attaché le 7 juin, dans Informations du Pays Roussillonais
Concert -  Le concert des EARTH RUNNERS, organisé par le comité des fêtes, aura lieu dans le champ du Léon à partir de 20h. Entrée gratuite
Image attachée le 7 juin, dans Évènements
Marche gourmande du 19 juin -  Inscriptions jusqu'au 16 juin.
Modifié le 7 juin, dans Évènements
Investissement locatif : quels sont les dispositifs ? -  Vous bénéficiez d'un avantage fiscal si vous réalisez un investissement locatif. Le logement peut être neuf ou ancien rénové.
Modifié le 5 juin, dans Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôt
Prime "Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif" -  La prime Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif est attribuée pour réaliser des travaux de rénovation globale dans les copropriétés. Les travaux doivent permettre de baisser la consommation d'énergie du bâtiment de 35 %. Pour pouvoir bénéficier de la prime, les travaux doivent être engagés (devis signé) avant le 31 décembre 2025 et achevés avant le 31 décembre 2026.
Modifié le 5 juin, dans Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat
Passeport talent : carte de séjour "passeport talent (famille)" -  Les membres de la famille des étrangers titulaires d'une carte de séjour pluriannuelle "passeport talent" peuvent obtenir un titre de séjour sans passer par la procédure du regroupement familial. Ils bénéficient de la procédure simplifiée "famille accompagnante".
Modifié le 21 juin, dans Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France
Premier abonnement à un journal ou service de presse générale (crédit d'impôt) -  Vous bénéficiez d'un crédit d'impôt si vous vous abonnez pour la première fois à un journal d'information générale ou à un service de presse en ligne.
Modifié le 5 juin, dans Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôt
Militaire, forain, gens du voyage, SDF, marinier : où s'inscrire pour voter ? -  Pour voter, il faut être inscrit sur la liste électorale d'une commune. Les militaires en stationnement, les forains, les gens du voyage, les SDF et les mariniers doivent s'inscrire sur la liste électorale de la commune avec laquelle ils ont une attache spécifique.
Modifié le 29 juin, dans Élections
Montant du loyer à "Plaine commune" à partir du 1er juin 2021 -  Plaine commune désigne les villes d'Aubervilliers, La Courneuve, Épinay-sur-Seine, L'Île-Saint-Denis, Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Denis, Saint-Ouen-sur-Seine, Stains, Villetaneuse. Dans ces villes, depuis le 1^er juin 2021, le loyer d'un logement, dont le bail d'habitation ou le bail mobilité est signé ou renouvelé, est encadré par des loyers de référence fixés par le préfet. Dans certains cas, un complément de loyer peut être prévu dans le bail.
Modifié le 5 juin, dans Location immobilière : loyer
Moins de 26 ans : dans quels cas faut-il s'inscrire pour voter ? -  Vous êtes peut-être déjà inscrit sur les listes électorales, notamment si vous avez fait le recensement citoyen avant 25 ans.
Modifié le 29 juin, dans Élections
Quels abattements et tarifs s'appliquent aux bénéficiaires d'une succession ? -  Pour le calcul des droits de succession, on applique un abattement puis un barème selon votre lien avec le défunt.
Modifié le 5 juin, dans Droits de succession et de donation
Marche gourmande -  Le comité des fêtes vous repropose la 3ième édition de sa marche gourmande organisée dans le respect des gestes barrières liés au COVID19. Les départs vont s'échelonner de 16h à 17h.
Modifié le 7 juin, dans Évènements
O'FIL de L'INFO - Juin 2021 Fichier attaché le 2 juin, dans PAGES OFIL DE L'INFO
R.D.V aux jardins -  Les 5 & 6 juin de 14h à 18h, l’association JANUS et la municipalité vous invitent à (re) découvrir la salle d’exposition abritant une mosaïque polychrome du IIème siècle et son jardin romain. Sont également organisés sur ce WE : - Des visites animées de la villa et de son jardin romain. - Une exposition de peintures « Fleurilège ». Huile sur toiles de l’artiste Annick Prod’Homme Dans le respect des règles sanitaires.
Modifié le 29 mai, dans Évènements
Dans quel cas doit-on déclarer ses travaux aux impôts ? -  Une nouvelle construction, un changement de consistance (démolition ou agrandissement) ou de destination d'une propriété bâtie doivent être déclarés.
Modifié le 7 mai, dans Urbanisme - BTP
Impôt sur le revenu - Pension alimentaire perçue par un enfant -  Les pensions alimentaires et prestation compensatoire que vous percevez sont soumises à l'impôt sur le revenu. Mais vous pouvez bénéficier d'une exonération.
Modifié le 7 mai, dans Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer
Impôt sur le revenu - Pension alimentaire perçue par un parent ou grand-parent -  Les pensions alimentaires et prestation compensatoire que vous percevez sont soumises à l'impôt sur le revenu. Mais vous pouvez bénéficier d'une exonération.
Modifié le 7 mai, dans Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer
O'FIL de L'INFO - Mai 2021 Publié le 6 mai, dans PAGES OFIL DE L'INFO
Dans quel cas doit-on déclarer ses travaux aux impôts ? -  Une nouvelle construction, un changement de consistance (démolition ou agrandissement) ou de destination d'une propriété bâtie doivent être déclarés.
Modifié le 28 avr., dans Travaux
Journée village propre -  Rendez-vous place de la mairie à 9h00 pour une matinée « Nettoyons notre village ». Munissez-vous d’un gilet fluo et de chaussures de marche.
Image attachée le 21 avr., dans Évènements
Procès civil : comment agir seul devant le tribunal ? -  Pour certaines procédures où l'avocat n'est pas obligatoire, vous pouvez vous défendre seul, que vous soyez en demande ou en défense. Vous pouvez saisir le tribunal par une requête ou une assignation. Avant l'audience, vous devez échanger vos demandes et pièces avec votre adversaire. Lorsque le jugement est rendu, vous pouvez le contester ou le mettre à exécution.
Modifié le 18 avr., dans Affaire civile
Conseillers des Français de l'étranger : peut-on s'inscrire et voter en 2021 ? -  Oui, mais la date limite d'inscription pour voter lors de l'élection des conseillers des Français de l'étranger et des délégués consulaires est le 23 avril 2021. Ce délai est repoussé pour l'électeur se trouvant dans une situation particulière (Français atteignant 18 ans, déménagement, acquisition de la nationalité française, droit de vote recouvré) après cette date. Par ailleurs, en cas d'erreur de l'administration, il est possible d'obtenir son inscription jusqu'au jour-même de l'élection.
Modifié le 17 avr., dans Élections
Permanence SOLIMUT -  Suite à l’annonce gouvernementale relative au nouveau confinement, la permanence du jeudi 15 avril est supprimée. Les administrés peuvent néanmoins, contacter Mme COSSIN par mail ou sur au 04 74 86 67 94
Image attachée le 9 avr., dans Évènements
Drive Marché aux fleurs -  Le Tennis Club organise, cette année encore, son marché aux fleurs sous forme de DRIVE. Les commandes sont à passer avant le 24 avril et pourront être retirées sur la place de la mairie entre 10h00 et 12h00. Vous trouverez le bon de commande en pièce jointe.
Modifié le 9 avr., dans Évènements
Vente à emporter -  L'US 2 vallons organise une vente à emporter de diots / andouillettes de 9h30 à 12h30 à la zone de loisirs de St Alban du Rhône. Réservation obligatoire avant le 18 avril : - Sébastien : 06.82.25.54.48 -.Christophe : 07.81.12.89.51 Mail:vasco.us2V@gmail.com
Image attachée le 9 avr., dans Évènements

 

Infos Mairie

Nous vous accueillons
De 8 h 30 à 12 h
du lundi au vendredi
Et de 13 h 30 à 18 h
le vendredi

place de la mairie
38550 Clonas sur Varèze
04.74.84.91.44
commune@clonas.fr

Médiathèque

Horaires
Le mardi de 16h00 à 18h00
Le mercredi de 14h30 à 17h00
Le vendredi de 16h00 à 18h00
Le samedi de 10h00 à 12h00
sauf le premier samedi du mois

Flash Infos