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	O'Fil de l'INFO de MAI 2026 Modifié le 30 avr. 2026 à 15:33 GMT, dans Actualités municipales
	Marché aux cadeaux "Fête des mères" - Organisé par l'AFJC de 10h à 17h Modifié le 29 avr. 2026 à 14:51 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Mai 2026 Fichier attaché le 29 avr. 2026 à 08:53 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Fête Gallo Romaine - La municipalité, l'association Janus et les associations du village fêtent les 30 ans fde la découverte de la mosaïque. Modifié le 26 avr. 2026 à 07:17 GMT, dans Évènements
	Billetterie en ligne de la marche gourmande - Le comité des fêtes de Clonas organise sa 8ième marche gourmande le samedi 30 mai. La réservation étant obligatoire, vous trouverez ci-dessous le lien pour vous inscrire. Publié le 26 avr. 2026 à 07:08 GMT, dans Actualités municipales
	Expert-comptable : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession d'expert-comptable est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la nationalité et la formation/qualification. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Juridique et financier
	Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) - Toute modification apportée à une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) doit être notifiée au préfet selon une procédure spécifique. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Gestion des risques - Installations classées
	Passeport de prévention pour les salariés : obligations de l’employeur - Le passeport de prévention regroupe les formations que les travailleurs ont effectuées dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Santé et sécurité au travail
	Réagir en cas d’accident du travail : obligations de l’employeur - Un accident du travail impose à l’employeur de réaliser plusieurs démarches dont la déclaration de l’accident à la caisse d’assurance maladie dans les 48 heures Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Santé et sécurité au travail
	Obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) - Tout employeur de 20 salariés et plus doit employer des travailleurs handicapés dans une proportion de 6 % de l'effectif total. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Recrutement
	Conseil en propriété industrielle (CPI) : conditions d'accès et d'exercice - Le conseil en propriété industrielle conseille et assiste les tiers en matière de droits de propriété industrielle (marques, dessins et modèles, brevets). Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Juridique et financier
	Estimer le coût d'une embauche - Obligations sociales en fonction de l'effectif salarié. Conséquences d'une nouvelle embauche pour le chef d’entreprise (coût estimé, obligations à respecter). Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Recrutement
	Rédiger une offre ou une promesse de contrat de travail - La proposition d'embauche faite par un employeur est soit une offre de contrat de travail soit une promesse unilatérale de contrat de travail. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Recrutement
	Vide grenier - Organisé par le sou des écoles Image attachée le 21 avr. 2026 à 08:40 GMT, dans Évènements
	Marche gourmande - Le comité des fêtes organise la 8ième édition de sa marche gourmande semi nocturne, à partir de 16h sur un circuit champêtre de 11 km (1 variante de 9 km est également proposée). Modifié le 26 avr. 2026 à 07:11 GMT, dans Évènements
	Soirée Humour Magie Mentalisme - Organisée par le comité des fêtes (à partir de 9 ans) à 20h30, à la salle culturelle. Avec son spectacle "demain j'arrête" Jean-Christophe TOMASSINI propose une performance qui ne se prend pas au sérieux, une magie décalée et impertinente où les axes principaux sont la comédie et l'interaction. Image attachée le 20 mar. 2026 à 11:06 GMT, dans Évènements
	Fête de printemps - Le Sou des écoles organise la fête du printemps à partir de 16h30 sur la place de la mairie Thème : Romains, Gaulois, Astérix, Obélix et leurs acolytes. Au programme : Goûter, défilé, monsieur Carnaval Buvette et restauration sur place. Modifié le 20 mar. 2026 à 10:57 GMT, dans Évènements
	2026-32 - Circulation du défilé - SOU DES ECOLES Fichier attaché le 16 mar. 2026 à 09:56 GMT, dans ARRETES
	2026-31- Circulation Place de la mairie - SOU DES ECOLES Fichier attaché le 16 mar. 2026 à 09:56 GMT, dans ARRETES
	Expo peinture portraits - Organisée par la médiathèque de Clonas, dans le cadre de la petite librairie du 6 au 18 mars pendant les permanences. Image attachée le 10 mar. 2026 à 09:58 GMT, dans Évènements
	2026-28- Voie barrée - Rue du 19 mars 1962 - EAUX CCEBER Fichier attaché le 9 mar. 2026 à 14:27 GMT, dans ARRETES
	Délibérations du Conseil Municipal du 26-02-2026 Fichier attaché le 9 mar. 2026 à 14:07 GMT, dans DELIBERATIONS
	02-Liste des délibérations du CM du 26 02 2026 Fichier attaché le 9 mar. 2026 à 14:02 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Elections municipales - 2ième tour des élections municipales. Bureau de vote : Foyer communal de 8h00 à 18h00 Pièce d’identité obligatoire Modifié le 20 mar. 2026 à 10:46 GMT, dans Évènements
	Matinée Diots Frites - Organisée par l'US 2 Vallons Loisirs au stade de Saint Prim Modifié le 4 mar. 2026 à 10:30 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - MARS 2026 Fichier attaché le 4 mar. 2026 à 10:09 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Concours de coinche - Organisé par GYM Clonas à partir de 13h à la salle culturelle intercommunale Image attachée le 23 fév. 2026 à 10:11 GMT, dans Évènements
	2026-23 - Rue du Grand Chêne - AB RESEAUX Fichier attaché le 23 fév. 2026 à 09:22 GMT, dans ARRETES
	2026-21 - Voie barrée - Rue de la Convention - CL RESEAUX Fichier attaché le 17 fév. 2026 à 08:58 GMT, dans ARRETES
	2026-18 - Alternat droit de chantier - Rue de la Convention - SAS GUMUS - GIRERD Fichier attaché le 15 fév. 2026 à 15:29 GMT, dans ARRETES
	2026-17 - Stationnement - Rue de la Convention - SAS GUMUS - GIRERD Fichier attaché le 15 fév. 2026 à 15:30 GMT, dans ARRETES
	2026-16 - Dérogation de tonnage - Rue de la Convention - SAS GUMUS - GIRERD (1) Fichier attaché le 15 fév. 2026 à 15:30 GMT, dans ARRETES
	2026-12 - Circulation Routes d'Auberives -BOUCHER PAYSAGISTE Créé le 10 fév. 2026 à 08:03 GMT, dans ARRETES
	Service national - Le service national est un engagement militaire, volontaire et sélectif, au service de la Nation. Il débutera en septembre 2026. Modifié le 7 fév. 2026 à 18:20 GMT, dans Volontariats
	Combien de temps peut-on agir en justice en cas d'infraction sexuelle sur mineur ? - Le délai de prescription correspond à la période pendant laquelle des poursuites pénales peuvent être engagées contre l’auteur des faits. Modifié le 7 fév. 2026 à 18:20 GMT, dans Mineur victime
	Repas des aînés - La commune et le CCAS invitent les Clonarins de 70 ans et plus à venir partager un moment convivial autour d’un repas à partir de 12h00 À la salle culturelle intercommunale L’animation sera assurée par Valérie et Julien Image attachée le 5 fév. 2026 à 17:28 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Février 2026 Fichier attaché le 3 fév. 2026 à 10:22 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Qu’est-ce qu’un subrogé tuteur ou un subrogé curateur ? - Le subrogé tuteur ou subrogé curateur surveille les actes passés par le tuteur ou le curateur et informe sans délai le juge s’il constate des fautes. Modifié le 31 jan. 2026 à 18:05 GMT, dans Protection juridique (tutelle, curatelle...)
	Carte de séjour pluriannuelle et carte de résident : comment passer l’examen civique ? - Pour accéder à une carte de séjour pluriannuelle ou à une carte de résident, il faut passer un examen civique. Modifié le 10 fév. 2026 à 18:30 GMT, dans Titres, cartes de séjour et documents de circulation pour étranger en France
	Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte peut-elle bénéficier d'un aménagement de poste ? - Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte bénéficie d'une protection pour sa santé et celle de l'enfant. Modifié le 23 jan. 2026 à 18:05 GMT, dans Conditions de travail dans la fonction publique
	Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte ou en congé de maternité peut-elle être licenciée ? - Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte ou en congé de maternité bénéficie d'une protection contre le licenciement. Modifié le 23 jan. 2026 à 18:05 GMT, dans Quitter la fonction publique
	Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte est-elle obligée d’informer son administration de sa grossesse ? - Il n’y a pas obligation d’informer son administration employeur de sa grossesse. Cependant, il faut l’informer avant de partir en congé de maternité. Modifié le 23 jan. 2026 à 18:05 GMT, dans Congés dans la fonction publique
	Une fonctionnaire ou une contractuelle peut-elle démissionner pendant sa grossesse ? - Une fonctionnaire ou une contractuelle peut démissionner pendant sa grossesse. Modifié le 23 jan. 2026 à 18:05 GMT, dans Quitter la fonction publique
	2026-09 - Circulation permanente 2026 - EAUX CCEBER Fichier attaché le 23 jan. 2026 à 14:16 GMT, dans ARRETES
	2026-08 - Circulation permanente 2026 - SERPOLLET-TE38 Fichier attaché le 23 jan. 2026 à 14:16 GMT, dans ARRETES
	Sortie Laser Game - Sortie pour les collégiens au Laser Game stadium l'après midi. Inscriptions en mairie uniquement jusqu'au 4 février. Nombre de places limité Modifié le 23 jan. 2026 à 14:43 GMT, dans Évènements
	Conseil Municipal du 4 décembre 2025 Fichier attaché le 21 jan. 2026 à 12:22 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Délibérations du Conseil Municipal du 15 janvier 2026 Fichier attaché le 21 jan. 2026 à 12:31 GMT, dans DELIBERATIONS
	01-Liste des délibération du CM du 15012026 Fichier attaché le 21 jan. 2026 à 12:16 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Soirée dansante avec repas - Le comité des fêtes de Clonas sur Varèze organise une soirée dansante (avec ou sans repas) animée par l’orchestre HAS BEEN PLAYERS à partir de 19h. Le repas sera composé d’une planche charcuterie / fromage et d'un dessert. Dégustation de vins et bière. Modifié le 23 jan. 2026 à 14:46 GMT, dans Évènements