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	Réduction d'impôt sur les sociétés pour mise à disposition d'une flotte de vélos - Les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés (IS) peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt liée aux frais de mise à disposition d'une flotte de vélos. Modifié aujourd'hui à 08:45 GMT, dans Transports - Mobilité
	Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité) - Un bar ou un restaurant est soumis à une réglementation en matière d'affichage (viandes, boissons, prix, licence, etc.), d'alcool, d'hygiène, de sécurité, etc. Modifié aujourd'hui à 08:00 GMT, dans Alimentation, restauration
	2024-45 Arrêté permanent Serpollet Fichier attaché le 17 avr., dans ARRETES
	Sortie Ados pour les collégiens - Au cinéma du péage de Roussillon. Le film sera "Ducobu passe au Vert" Inscriptions en mairie. Le nombre de places est limité. Image attachée le 11 avr., dans Évènements
	Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) Copropriétés - Votre syndicat des copropriétaires souhaite faire des travaux de rénovation énergétique dans la copropriété ? Il est possible d'obtenir un prêt sans intérêts appelé éco-PTZ Copropriétés. Nous vous indiquons les conditions et la démarche à suivre pour pouvoir en bénéficier. Modifié le 11 avr., dans Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat
	Visiteur accompagnant des personnes condamnées en milieu ouvert - Le visiteur accompagnant suit des personnes condamnées qui exécutent leur peine en dehors de la prison. Modifié le 11 avr., dans Prison
	Forum des jobs d'été - Pour les 16/30 ans de 10h à 16h au Sémaphore à Roussillon. Ce forum regroupe : - une exposition d'offres jobs d'été de l'ensemble du territoire - la présence d'employeurs pour échanger avec les jeunes - des simulations d'entretien d'embauches - un pôle renseignement jeunes et transports Image attachée le 10 avr., dans Évènements
	Conseil Municipal du 29 février 2024 Fichier attaché le 10 avr., dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Plan de mobilité employeur - Les entreprises de 50 salariés et plus situées dans une agglomération de plus de 100 000 habitants doivent élaborer un plan de mobilité employeur. Modifié le 6 avr., dans Transports - Mobilité
	Harcèlement scolaire à l'école primaire - Le harcèlement scolaire est le fait de subir, de manière répétée, des violences verbales, morales ou physiques de la part d'un autre élève. Modifié le 6 avr., dans École primaire (maternelle et élémentaire)
	Le Pétanque Club Clonarin - Organise les Qualificatifs aux championnats d’Isère à partir de 8h30. Sur les nouveaux terrains de pétanque. Parking complexe sportif et culturel. Tête à tête seniors et doublette féminine Image attachée le 5 avr., dans Évènements
	2024-32 Avenant 3 COT Ombrières Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-31 Remb loc salle - SPA Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-30 Rattrapage amortissement SPA Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-29 Durée amortissement SPA Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-28 Sub au SSportif Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-27 Sub au SPA Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-26 Sub au CCAS Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-25 Liste Lots DCE Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-24 Ddes sub MM Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-23 APD MM Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-22 APD révisé ACV Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	2024-21 Vote des taux des taxes Fichier attaché le 4 avr., dans DELIBERATIONS
	Marché aux fleurs du Tennis Padel Clonas - Le Tennis Padel Clonas organise son traditionnel marché aux fleurs Sur le parking du tennis (dans le court couvert en cas de pluie) Image attachée le 3 avr., dans Évènements
	03 Liste des délibérations CM 28032024 Modifié le 3 avr., dans DELIBERATIONS VOTEES
	Atelier carte d'inspiration Japonaise - A la médiathèque de Clonas à 14h : Viens fabriquer une carte d’inspiration japonaise à l’aide d’aquarelle Tout public à partir de 10 ans Image attachée le 3 avr., dans Évènements
	Atelier CARPE KOÏ - A la médiathèque de Clonas à 14h : Atelier DIY fabrication d’une carpe Koï volante pour fêter le Kodomo no hi ou jour des enfants au Japon (le 5 mai) Tout public à partir de 8 ans Image attachée le 3 avr., dans Évènements
	Atelier KOKEDAMA (art floral japonais) - A la médiathèque de Clonas à 10h : Pendant 2 heures, apprenez à réaliser un kokedama et repartez avec ! Pour adultes et ados à partir de 14 ans Modifié le 3 avr., dans Évènements
	Atelier KOKEDAMA (art floral japonais) - Médiathèque de Clonas à 10h : Pendant 2 heures, apprenez à réaliser un KOKEDAMA et repartez avec ! Pour adultes et ados à partir de 14 ans Image attachée le 3 avr., dans Actualités municipales suite
	Marche gourmande - Le comité des fêtes de Clonas sur Varèze organise la 6ième édition de sa marche gourmande semi nocturne. Les départs se feront de 16h à 17h devant la salle culturelle intercommunale. Image attachée le 2 avr., dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Avril 2024 Fichier attaché le 2 avr., dans PAGES OFIL DE L'INFO
	2024-40- circulation Sonnier Fichier attaché le 2 avr., dans ARRETES
	2024-39 stationnement route d'Auberives Fichier attaché le 2 avr., dans ARRETES
	O'Fil de l'INFO d'AVRIL 2024 Publié le 2 avr., dans Actualités municipales
	Garantir une dette avec un nantissement de parts sociales - Le nantissement de parts sociales permet de garantir la dette d'un professionnel. Il peut être conventionnel ou judiciaire. Modifié le 30 mar., dans Garanties de financement
	Garantir une dette avec un gage immobilier - Le gage immobilier est un mécanisme qui permet de garantir une dette. Par exemple, un associé peut mettre en gage un bien immobilier pour garantir un emprunt. Lorsque qu'un bien immobilier est mis en gage, son propriétaire en perd automatiquement la possession au profit du créancier. Il en conserve cependant la propriété. Modifié le 30 mar., dans Garanties de financement
	Autorisation environnementale (ICPE, IOTA) - Les activités, installations, ouvrages et travaux (AIOT) peuvent être soumis à autorisation environnementale. Il s'agit notamment de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et d'une partie des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA). Modifié le 29 mar., dans Installations classées (ICPE, IOTA)
	Reprise obligatoire de certains produits usagés par les distributeurs - Les distributeurs de certains produits doivent reprendre sans frais les produits usagés dont les consommateurs se défont. Il existe 2 types de reprises. Modifié le 29 mar., dans Déchets - Pollution - Économie circulaire
	Billetterie marche gourmande - Vous trouverez ci-dessous le lien pour accéder à la billetterie en ligne pour la marche gourmande du samedi 4 mai, organisée par le comité des fêtes Publié le 28 mar., dans Actualités municipales
	Tarifs réglementés de vente de l'électricité (TRVE) - Les petites entreprises peuvent bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'électricité proposés aux particuliers. Ces tarifs sont réglementés par l'État. Modifié le 27 mar., dans Bâtiment - Énergie
	Circuler en zone à faibles émissions mobilité (ZFE ou ZFE-m) - Les zone à faibles émissions mobilité (ZFE ou ZFE-m) sont des territoires dans lesquels la circulation de certains véhicules peut être restreinte. Modifié le 27 mar., dans Transports - Mobilité
	Fête du printemps - Fête du printemps organisée par le Sou des écoles dès 16h30. Petits et grands préparez vos déguisements et venez défiler dans notre village. Image attachée le 26 mar., dans Évènements
	Sort des contrats en cours lors de l'ouverture d'une procédure collective - Certains contrats en cours au moment de l'ouverture d'une procédure collective se poursuivent tandis que d'autres sont résiliés par l'administrateur judicaire. Modifié le 26 mar., dans Traitement des difficultés
	ANNUAIRE ALLO FRELONS - L'annuaire ALLO FRELONS vous permet de trouver rapidement un professionnel adapter à votre situation Image attachée le 25 mar., dans Actualités municipales
	Festival Numéris - Festival NUMERIS de 14h à 22h, faire du numérique un outil d'échange, de rencontre, de plaisir et de créativité. Briser les idées établies que ces pratiques nous isolent, mais construire ensemble un numérique qui nous rassemble. Image attachée le 25 mar., dans Évènements
	MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1 - Approuvée le 19 décembre 2022 Modifié le 25 mar., dans PLAN LOCAL D'URBANISME PLU
	Usurpation d'identité - Vous pensez être victime d'une usurpation d'identité. Cela consiste à prendre vos données personnelles et à réaliser des actes à votre insu. Modifié le 24 mar., dans Vol - Vandalisme - Escroquerie
	Tournoi de PADEL - Du vendredi 22 au dimanche 24 : tournoi de PADEL P500 Hommes, organisé par le Tennis Padel de Clonas Image attachée le 22 mar., dans Évènements
	Artisans : faire bénéficier ses clients du bonus réparation - Certains artisans peuvent faire bénéficier à leurs clients de prix inférieurs grâce au bonus réparation. Ils doivent être labellisés pour y avoir droit. Modifié le 21 mar., dans Déchets - Pollution - Économie circulaire
	ACCRO Enfance : plaquette & planning - Vous trouverez ci-joints les fichiers plaquettes é plannings pour les vacances de Pâques Publié le 18 mar., dans Actualités municipales