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ACCRO Enfance : plaquette & planning
- Vous trouverez ci-joints les fichiers plaquettes é plannings pour les vacances de Pâques
Publié hier à 10:49 GMT, dans Actualités municipales | |
Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP) - Les entreprises fabriquant certains produits générant des déchets sont soumises à Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Explications.
Modifié le 16 mar., dans Déchets - Pollution - Économie circulaire | |
Chasse aux œufs - Chasse aux œufs et jeu de pistes organisée par l'AFJC, Gym Clonas et Pole And Me à partir de 14h30
Image attachée le 15 mar., dans Évènements | |
Chasse aux œufs - Chasse aux œufs avec jeu de pistes organisée par l'AFJC, GYM Clonas et Pole And Me à partir de 14h30
Image attachée le 15 mar., dans Actualités municipales suite | |
Atelier langage des signes - Dans le cadre du prix BD jeunesse Fun en Bulles,
la médiathèque de clonas propose
un atelier d’initiation à la langue des signes
à 10h30.
L’atelier est animé par Céline Fournier.
Image attachée le 14 mar., dans Évènements | |
La grande lessive - Atelier à disposition à la médiathèque du mardi 12 au mercredi 20 mars sur la thématique
« FAIRE DES BULLES »
L’installation éphémère aura lieu le jeudi 21 mars devant la médiathèque
Image attachée le 14 mar., dans Évènements | |
Fête du court métrage - La médiathèque vous propose la projection de 5 courts métrages : EN HAUT DE L’AFFICHE“ à 20 heures à la médiathèque de Clonas
Image attachée le 14 mar., dans Évènements | |
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour diviser un terrain ? - Une autorisation d'urbanisme (déclaration préalable de travaux, permis d'aménager) peut être nécessaire pour diviser/découper un terrain/une parcelle.
Modifié le 14 mar., dans Autorisation d'urbanisme | |
Alerte et détection des difficultés d'un entrepreneur individuel - La procédure d'alerte permet d'anticiper les difficultés d'un entrepreneur individuel pour éviter que la situation ne s'aggrave. Le président du tribunal de commerce ou du tribunal judiciaire, le groupement de prévention agréé, le comité social et économique (CSE) ont la possibilité de déclencher cette procédure d'alerte.
Modifié le 9 mar., dans Prévention des difficultés des entreprises | |
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour construire une mezzanine ou un étage supplémentaire ? - Vous devez déposer une autorisation d'urbanisme si vous construisez une mezzanine ou un étage supplémentaire avec une hauteur sous plafond supérieure à 1,80 m.
Modifié le 9 mar., dans Autorisation d'urbanisme | |
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour faire une isolation thermique par l'extérieur (ITE) ? - Une autorisation d'urbanisme est nécessaire pour réaliser une isolation thermique par l'extérieur, car elle modifie l'aspect extérieur du bâtiment.
Modifié le 9 mar., dans Autorisation d'urbanisme | |
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour construire un balcon ? - Une autorisation d'urbanisme est nécessaire pour construire un balcon, car cela crée de l'emprise au sol.
Modifié le 9 mar., dans Autorisation d'urbanisme | |
2024-12 MAJ Tarifs loc salles Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-20 Avis Rapport activité 2022 EBER Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-19 Convention Entente ESSAC Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-18 Création Budget annexe ESSAC Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-17 Projet dissolution SSPORTIF Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-16 Avis sur projet F du RPE-CAF38 Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-15 Affectation Résultat F 2023 SPA Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-14 CA 2023 SPA Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-14 Adoption du CA 2023 SPA Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-13 Approbation du CG 2023 SPA Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-11 Affectation Résultat F 2023 CNE Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-10 CA 2023 CNE Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-10 Adoption du CA 2023 CNE Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
2024-09 Approbation du CG 2023 CNE Fichier attaché le 6 mar., dans DELIBERATIONS | |
02 Liste délibérations CM 29022024 Modifié le 5 mar., dans DELIBERATIONS VOTEES | |
01 Liste délibérations CM 18012024 Modifié le 5 mar., dans DELIBERATIONS VOTEES | |
O'FIL de L'INFO - Mars 2024 Fichier attaché le 5 mar., dans PAGES OFIL DE L'INFO | |
Interdiction de certains plastiques (à usage unique, microplastiques, etc.) - L'utilisation de certains plastiques est limitée ou interdite. Cela concerne notamment certains emballages, les sacs en plastique, les microplastiques, etc.
Modifié le 5 mar., dans Déchets - Pollution - Économie circulaire | |
O'Fil de l'INFO de MARS 2024 Modifié le 5 mar., dans Actualités municipales | |
2024-27 Arrêté permanent changement limite d'agglomération Fichier attaché le 3 mar., dans ARRETES | |
Conseil Municipal du 18 janvier 2024 Fichier attaché le 3 mar., dans PV CONSEIL MUNICIPAL | |
2024-22 Arr^té permanent réglementation vitesse rue de Bourbourey Modifié le 3 mar., dans ARRETES | |
Je vis à l'étranger - Nous vous présentons vos droits, vos démarches et vos obligations si vous êtes Français et vivez à l'étranger (naissance, mariage, véhicule, santé ...).
Modifié le 16 mar., dans Démarches administratives | |
Procédure de sauvegarde de l'entrepreneur individuel et du micro-entrepreneur - La procédure de sauvegarde s'adresse à une entreprise qui a des difficultés financières qu'elle n'est pas en mesure de surmonter. Elle ne doit pas être en cessation des paiements. La sauvegarde facilite la réorganisation de l'entreprise pour permettre la poursuite de l'activité économique, le maintien de l'emploi et le règlement de ses dettes.
Modifié le 28 fév., dans Traitement des difficultés | |
Fraude fiscale : infractions et sanctions - La fraude fiscale se définit comme l'ensemble des procédés frauduleux permettant d'échapper volontairement à l'impôt. L'auteur de la fraude et ses éventuels complices encourent des sanctions pénales et fiscales.
Modifié le 27 fév., dans Fraude fiscale | |
Élections européennes 2024 : quand s'inscrire sur les listes électorales de la mairie ? - Vous pouvez vous inscrire en ligne jusqu'au 1er mai 2024, ou avec le formulaire jusqu'au 3 mai 2024. Dans certains cas, vous avez jusqu'au 29 ou 30 mai 2024.
Modifié le 22 fév., dans Élections | |
Élections européennes 2024 : quand s'inscrire sur la liste électorale consulaire ? - Pour voter depuis l'étranger lors de l'élection des représentants français au Parlement européen, vous devez vous inscrire sur une liste consulaire au plus tard le 3 mai 2024. Mais si vous êtes dans une situation particulière (jeune de 18 ans sans recensement citoyen, déménagement récent, récente acquisition de la nationalité française, droit de vote récemment recouvré), vous avez jusqu'au 29 mai 2024 sur le continent américain et les Caraïbes, et jusqu'au 30 mai 2024 dans le reste du monde.
Modifié le 22 fév., dans Élections | |
Atelier Grainothèque : En pleine terre - Ateliers proposés, de 17h à 18h30, par la Bourdonnerie de Chabanière, association qui mène un travail de sensibilisation au respect du vivant et de la nature.
Réalisation de bombes à graines à emporter chez-soi, repiquage, calendrier de semis.
Image attachée le 21 fév., dans Évènements | |
Comment tester son activité dans une pépinière d'entreprises ? - La pépinière d'entreprises est une structure d'accompagnement collectif qui permet de tester votre activité avec d'autres entrepreneurs. Votre entreprise doit être récente. Quels que soient votre statut et la nature de votre projet, vous pouvez candidater pour intégrer une pépinière.
Modifié le 21 fév., dans Je crée | |
Vente en liquidation : règles à respecter - La vente en liquidation est une opération commerciale permettant au professionnel d'écouler rapidement son stock. Qu'elle soit motivée par une suspension saisonnière ou par une cessation définitive d'activité, la liquidation est encadrée juridiquement.
Modifié le 21 fév., dans Conditions de vente - Prix | |
Comment tester son activité dans une coopérative d'activités et d'emploi (CAE) ? - Vous êtes futur entrepreneur ou au tout début de votre jeune entreprise. La coopérative d'activité et d'emploi (CAE) vous permet de tester votre activité tout en étant salarié de cette coopérative. Elle propose un accompagnement personnalisé.
Modifié le 21 fév., dans Je crée | |
Comment tester son projet ou son activité dans un incubateur d'entreprises ? - Un incubateur est une structure d'accompagnement à la création d'entreprise qui permet de tester votre future activité. Votre idée d'entreprise doit répondre aux caractéristiques d'un projet dit « innovant ».
Modifié le 21 fév., dans Je crée | |
Comment tester son activité dans une couveuse d'entreprises ? - En intégrant une couveuse, vous devez signer un contrat appelé Cape. Vous vous engagez à suivre un programme de création, de reprise ou de gestion d'entreprise.
Modifié le 21 fév., dans Je crée | |
Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.) - L'impression et la distribution systématiques de tickets de caisse et de carte bancaire est interdite. Il existe des exceptions.
Modifié le 21 fév., dans Déchets - Pollution - Économie circulaire | |
Randonnée du mois - Proposée par l'office de tourisme d'EBER : Sur le chemin de Saint Jacques, randonnée autour de Pommier de Beaurepaire.
Image attachée le 20 fév., dans Évènements | |
Délais de réflexion et de rétractation : quelles différences ? - Le délai de réflexion est le temps pour prendre une décision après avoir reçu une offre ou un contrat sans pour autant avoir la possibilité de se rétracter.
Modifié le 20 fév., dans Information et protection du consommateur | |
Magazine Municipal Janvier 2024 Fichier attaché le 19 fév., dans MAGAZINE MUNICIPAL | |
Particulier employeur : période d'essai du salarié employé à domicile - Le contrat de travail du salarié du particulier employeur peut comporter une période d'essai. Lors de l'embauche en Cesu, sans contrat écrit, elle n'existe pas.
Modifié le 17 fév., dans Particulier employeur : aide à domicile (services à la personne) |
La mairie vous accueille
De 8 h 30 à 12 h
du lundi au vendredi
Et de 13 h 30 à 18 h
le vendredi
Votre agence postale vous accueille hors vacances scolaires
De 8 h à 11 h 30 et de 14h00 à 15h45
les lundis, mardis, jeudis et vendredis
Et de 8 h à 10 h 45
les mercredis
Et pendant les vacances scolaires
De 8 h à 11 h 30
les lundis, mardis, jeudis et vendredis
Et de 8 h à 10 h 45
les mercredis
place de la mairie
38550 Clonas sur Varèze
04.74.84.91.44
commune@clonas.fr
La médiathèque vous accueille :
Le mardi de 16h à 18h
Le mercredi de 14h30 à 17h30
Le vendredi de 16h à 18h
Le samedi de 10h à 12h
sauf le premier samedi du mois