Toutes les pages

5162 pages 1-50 51-100 101-150 151-200 201-250 251-300 ...

	Couvreur : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de couvreur est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Réparateur de matériels de travaux publics : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de réparateur de travaux publics, technicien de maintenance d'engins de chantier est réglementée. Il y a des conditions de formation. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Architecte : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession d'architecte est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la nationalité et la formation/qualification. Modifié le 23 fév. 2026 à 19:10 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Plombier : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de plombier est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Maçon : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de maçon est réglementée. Des conditions de formation, d'accès et d'exercice doivent être respectées Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Menuisier : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de menuisier est réglementée. Des conditions de formation, d'accès et d'exercice doivent être respectées Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Accompagnateur rénovation énergétique : conditions d'accès et d'exercice en France - L'accompagnateur rénovation énergétique (Mon Accompagnateur Rénov') accompagne le ménage dans ses travaux dont obtention de MaPrimeRénov', etc. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Diagnostiqueur immobilier : conditions d'accès et d'exercice - Le diagnostiqueur immobilier réalise les diagnostics techniques immobiliers. Ses missions, responsabilités et obligations sont réglementées. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Installateur de réseaux d'eau ou de gaz : conditions d'accès et d'exercice en France - Les professions d'installateurs de réseaux d'eau et de gaz sont réglementées. Il faut remplir des conditions de nationalité et de formation/qualification. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Carreleur : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de carreleur est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Chauffagiste : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de chauffagiste est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Entrepreneur en bâtiment : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession d'entrepreneur en bâtiment est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la nationalité et la formation/qualification. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Climaticien : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de climaticien est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions de formation, de nationalité et d'exercice. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement - Les dommages causés à l'environnement causés par des activités économiques doivent être prévenus ou réparés, à la charge de l’exploitant. Modifié le 14 août 2025, dans Gestion des risques - Installations classées
	Guide-conférencier : conditions d'accès et d'exercice en France - Le guide-conférencier est un professionnel dont la mission est d'assurer des visites guidées dans les musées de France et les monuments historiques. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Tourisme - Restauration
	Forum des associations & fête du sport - Organisés par l'AFJC à partir de 10h sur le parking du stade de foot. Image attachée le 13 août 2025 à 09:47 GMT, dans Évènements
	Ouverture des déchetteries - A compter de mardi 19 août les déchetteries retrouvent leurs horaires d'ouverture habituels Modifié le 28 août 2025 à 09:10 GMT, dans Archives des actualités Clonarines
	Prime « coup de pouce Véhicules particuliers électriques » - Il est possible d’avoir une aide financière pour acheter ou louer un véhicule électrique. Le montant est augmenté si le véhicule est produit en Europe. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Mesures antipollution
	Responsabilité élargie des artisans du bâtiment (REP Bâtiment, déchets de PMCB) - Les professionnels du bâtiment sont concernés par la filière à REP des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB). Modifié le 30 juil. 2025 à 22:35 GMT, dans Bâtiment - Énergie
	Spectacle déambulatoire - « Embarquez avec Énée ! » à 14h30 à la Villa de Licinius. Spectacle organisé par Janus et par l'Office de tourisme. Image attachée le 22 juil. 2025 à 09:59 GMT, dans Évènements
	Assemblée générale - Afterwork et Assemblée Générale du Sou des écoles, à 18h30 dans la cour de l'école Image attachée le 22 juil. 2025 à 09:52 GMT, dans Évènements
	Petit déjeuner de rentrée - Organisé par le Sou des écoles à partir de 8H20 dans la cour de l'école. Image attachée le 22 juil. 2025 à 09:48 GMT, dans Évènements
	Randonnée du mois d'août - Le long de la Varèze. Départ à 9h15 [10 km ou 17 km - dénivelé maximum 400 m ] Autour de Monsteroux-Milieu, restez à l’ombre des grands arbres tout en suivant la rivière de la Varèze Ces randonnées peuvent être faites à la journée ou à la demi-journée. Retour possible au lieu de départ à 12h Gratuit - Réservation obligatoire -  04 74 86 72 07 https://tourisme.entre-bievreetrhone.fr/ Image attachée le 22 juil. 2025 à 09:24 GMT, dans Évènements
	Moustique tigre : adoptons les bonnes pratiques - Se protéger du moustique tigre c'est l'affaire de tous et de chacun Modifié le 27 mai 2026 à 13:01 GMT, dans Actualités municipales
	Obligation réelle environnementale (ORE) - Une obligation réelle environnementale (ORE) est un dispositif foncier de protection de l'environnement sur un bien immobilier. L'ORE prend la forme d'un contrat obligeant les propriétaires actuels et futurs à respecter les obligations environnementales qu'il prévoit. Nous vous présentons les informations à connaître. Modifié le 12 juil. 2025 à 22:10 GMT, dans Bâtiment - Énergie
	Dans la fonction publique, quelles sont les conditions de report des congés annuels non pris en raison d’un congé lié aux responsabilités parentales et familiales ? - Les congés annuels non pris en raison d'un congé lié aux responsabilités parentales et familiales sont reportés dans certaines limites. Modifié le 11 juil. 2025 à 22:10 GMT, dans Congés dans la fonction publique
	O'FIL de L'INFO - Juillet Août 2025 Fichier attaché le 7 juil. 2025 à 16:56 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Quand l’entreprise doit-elle verser une participation forfaitaire au titre d’un contrat d’apprentissage ? - Les entreprises doivent désormais contribuer au financement de la formation de certains apprentis. Cela concerne les apprentis qui préparent un diplôme ou un titre professionnel de niveau Bac+3 et plus. Modifié le 4 juil. 2025 à 22:10 GMT, dans Taxes liées aux salaires
	Contribution supplémentaire à l'apprentissage (CSA) - La contribution supplémentaire à l'apprentissage (CSA) est due en plus de la taxe d’apprentissage par les entreprises de plus de 250 employés. Elle vise à encourager l'emploi d'alternants dans les grandes entreprises. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Taxes liées aux salaires
	Qu'est-ce que l'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) ? - L’AEMO est une mesure judiciaire d’aide éducative ordonnée par le juge des enfants pour protéger un enfant en danger, sans le retirer de sa famille. Modifié le 3 juil. 2025 à 22:00 GMT, dans Placement d'un enfant
	Délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2025 Modifié le 2 juil. 2025 à 14:22 GMT, dans DELIBERATIONS
	05- liste des délibérations du CM du 26 juin 2025 Fichier attaché le 2 juil. 2025 à 14:19 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Vigilance canicule - Vigilance canicule , il est important de suivre les recommandations de comportement que vous trouverez en fichier joint Modifié le 19 août 2025 à 16:37 GMT, dans Archives des actualités Clonarines
	Conseil Municipal du 15 mai 2025 Fichier attaché le 1er juil. 2025 à 08:58 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Conseil Municipal du 3 avril 2025 Fichier attaché le 1er juil. 2025 à 08:58 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Rénov’Habitat  - Rénov’Habitat est un service qui s’adresse aux habitants des 37 communes à la recherche de conseils neutres, indépendants et gratuits dans le cadre d’un projet de rénovation de leur logement Modifié le 27 mai 2026 à 13:02 GMT, dans Actualités municipales
	Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural) - Le bail à ferme est le type de bail rural le plus répandu. Il est soumis au statut du fermage qui est un ensemble de règles obligatoires. Modifié le 16 juin 2025 à 21:45 GMT, dans Bail rural
	Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme - L'exécution du bail à ferme doit respecter les règles du statut du fermage. Ce statut prévoit de nombreux droits et obligations pour le bailleur et le locataire Modifié le 16 juin 2025 à 21:45 GMT, dans Bail rural
	L’activité partielle de longue durée (APLD) « Rebond » existe-t-elle toujours ? - L'activité partielle de longue durée (APLD) rebond permet de réduire l'horaire de travail des salariés en contrepartie d'engagements. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Chômage partiel (activité partielle)
	L’activité partielle de longue durée (APLD) « Rebond » existe-t-elle toujours ? - L'activité partielle de longue durée (APLD) rebond permet de réduire l'horaire de travail des salariés en contrepartie d'engagements. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:42 GMT, dans Chômage partiel (activité partielle)
	Clonas en fête - Organisée par l'AFJC sur le parking du stade et de la salle culturelle, les 28 & 29 juin. Samedi 28 juin : ouverture de la vogue dès 11h Buvette, snacking, manège 22h feu d'artifice et bal Dimanche 29 juin : vogue, snacking et repas de midi sur réservation via hello asso : Grillades, salades, fromage, fondant au chocolat 10€. Menu enfants 5€. Image attachée le 12 juin 2025 à 16:09 GMT, dans Évènements
	Kermesse de l'école - Organisée par le Sou des écoles à partir de 16h30 dans la cour de l’école. Structures gonflables et jeux pour les enfants. Buvette et restauration sur place Image attachée le 12 juin 2025 à 15:43 GMT, dans Évènements
	Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ? - Un véhicule terrestre à moteur (VTM) est un engin motorisé circulant au sol, hors rails, destiné au transport ou à la traction. Modifié le 8 juin 2025 à 21:30 GMT, dans Assurance automobile (véhicule)
	Prêt à l'amélioration du lieu d'accueil (PALA) pour les assistantes maternelles - Le prêt à l'amélioration du lieu d'accueil (PALA) s'adresse aux assistantes maternelles souhaitant faire des travaux améliorant l'accueil d'enfants à domicile. Modifié le 8 juin 2025 à 21:30 GMT, dans Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat
	Grenoble-Alpes Métropole : montant du loyer pour un bail d'habitation - Sur 21 communes de Grenoble-Alpes Métropole, le loyer d'un bail d'habitation ou d'un bail mobilité est encadré par des loyers de référence minoré et majoré. Modifié le 2 fév. 2026 à 18:20 GMT, dans Bail d’habitation : loyer
	Quinzaine de la Parentalité - Les 13 & 14 juin au centre social de Roussillon. Image attachée le 4 juin 2025 à 07:17 GMT, dans Évènements
	Quelle autorisation déposer pour faire un changement de destination ou d’usage d’un bâtiment ? - Une DP ou un PC est nécessaire pour changer la destination d’un bâtiment, une autorisation de changement d’usage pour en changer l’usage. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Autorisations d'urbanisme
	O'FIL de L'INFO - Juin 2025 Fichier attaché le 3 juin 2025 à 08:42 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Je souhaite devenir alternant - L'alternance désigne un système de formation qui alterne des périodes d’enseignement théorique dans un établissement et de mise en pratique en entreprise. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Démarches administratives
	Dépannage à domicile - Le dépannage à domicile concerne les interventions de professionnels pour réparer vos équipements domestiques tels que les installations électriques. Modifié le 31 mai 2025 à 21:20 GMT, dans Prestations de service