Toutes les pages

4378 pages 1-50 51-100 101-150 151-200 201-250 251-300 ...

	AG de Janus - Assemblée Générale de l'association Janus à 18h, au foyer communal Modifié le 7 nov. 2025 à 06:17 GMT, dans Évènements
	Accueil des nouveaux arrivants - Vous habitez Clonas depuis 2024 et n’avez pas encore participé à l’accueil des nouveaux habitants, vous y êtes cordialement conviés dès 18h30 à la salle culturelle intercommunale Image attachée le 10 oct. 2025 à 09:04 GMT, dans Évènements
	Commémoration - Cérémonie commémorative du 106e anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918. RDV à 11H devant le cimetière Image attachée le 10 oct. 2025 à 09:00 GMT, dans Évènements
	Beaujolais Nouveau - Organisé par le comité des fêtes à partir de 18h30 au foyer communal. Image attachée le 9 oct. 2025 à 10:04 GMT, dans Évènements
	Boom d'Halloween - Organisation du Sou des écoles, à partir de 18h30 au foyer communal Image attachée le 9 oct. 2025 à 10:00 GMT, dans Évènements
	Société civile immobilière (SCI) : ce qu'il faut savoir - La SCI est une société permettant à plusieurs associés de détenir et exploiter ensemble un patrimoine immobilier, et éventuellement de le transmettre. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Je crée
	Formalités douanières concernant la TVA des échanges de biens et services intracommunautaires - Des formalités douanières DEBWEB2, EMEBI, DES doivent être accomplies en matière de TVA par toute entreprise en cas d’échanges de biens ou de services dans l’UE Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Je crée
	Vétérinaire : conditions d'accès et d'exercice en France - Le vétérinaire est un professionnel spécialisé dans la médecine et la chirurgie des animaux. Nous détaillons : définition, conditions d'accès et d'exercice Modifié le 11 août 2026 à 15:37 GMT, dans Je crée
	Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de réparateur de matériels agricoles et forestiers, mécanicien de maintenance agricole, est réglementée. Il y a des conditions de formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Agriculture
	Coiffeur en salon : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de coiffeur en salon est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Activités de services
	Choisir un candidat - Si l’employeur est libre de choisir son futur salarié, il doit respecter certains principes. Il doit également porter attention au profil du candidat. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Recrutement
	Préparer et diffuser une offre d’emploi - Si une offre d'emploi doit susciter l'intérêt des candidats potentiels, sa rédaction et sa diffusion doivent respecter le cadre fixé par le code du travail Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Recrutement
	O'FIL de L'INFO - Octobre 2025 Fichier attaché le 1er oct. 2025 à 08:27 GMT, dans PAGES O'FIL DE L'INFO
	Prise de décisions dans une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) - En SASU, l’associé unique est le seul à prendre les décisions attribuées à la collectivité des associés en SAS et doit consigner ses décisions dans un registre. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Je transmets
	Location sociale de voitures électriques (Leasing social 2026) - L’aide financière à la location d'un véhicule électrique est renouvelée à/c du 16 juillet 2026, sous conditions de revenus et de kilométrage. Modifié le 11 août 2026 à 15:42 GMT, dans Aides financières
	Randonnée du mois - Proposée par EBER : Patrimoine Tourvellois Autour de Revel-Tourdan, visitez la Maison du Patrimoine guidé par l’association Renaissance puis traversez le village et poursuivez votre chemin avec une vue dégagée sur la vallée de la Bièvre. Départ 9h15 - 13 km - dénivelé 240 m Image attachée le 25 sep. 2025 à 09:31 GMT, dans Évènements
	Sortie automnale - Organisée, par l'association JANUS, à Tournon sur Rhône. Ouverte à tous, adhérents ou non. Bulletin d'inscription dans le Janus infos de septembre. Renseignements Tél : 06 45 97 37 Modifié le 24 sep. 2025 à 10:04 GMT, dans Évènements
	ACCRO Jeunes : programme et tarifs vacances d'automne - Veuillez trouver ci joints : - le programme des vacances d automne pour la jeunesse- Inscriptions Du Lundi 29/09 à 8H au Mercredi 01/10/2025 à 23h59 - une affiche de présentation du service jeunesse - les tarifs 2025-2026 - la procédure Inoe pour cette année avec le calendrier de chaque période d'inscription Modifié le 7 nov. 2025 à 06:15 GMT, dans Archives des actualités Clonarines
	AG AFJC - L'assemblée générale aura lieu à partir de 18h00 salle des platanes. Modifié le 24 sep. 2025 à 15:40 GMT, dans Évènements
	Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025 Fichier attaché le 11 sep. 2025 à 09:02 GMT, dans DELIBERATIONS
	Conseil Municipal du 26 juin 2025 Fichier attaché le 11 sep. 2025 à 08:58 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	06-liste des délibérations du CM du 4 septembre 2025 Fichier attaché le 11 sep. 2025 à 08:54 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Complément de libre choix de mode de garde (CMG) : emploi direct - Le CMG « emploi direct » est une aide versée aux ménages ou à la personne qui emploie directement un assistant maternel ou une garde à domicile. Modifié le 11 août 2026 à 15:42 GMT, dans Allocations destinées aux familles
	O'FIL de L'INFO - Septembre 2025 Fichier attaché le 1er sep. 2025 à 09:01 GMT, dans PAGES O'FIL DE L'INFO
	Dispositifs de pré-enregistrement du système européen d’entrée/sortie (EES) : comment les utiliser ? - Un dispositif de pré-enregistrement de type kiosque ou tablette est présent dans certains points de passages frontaliers. Leur utilisation est facultative. Modifié le 11 août 2026 à 15:43 GMT, dans Entrée d'un étranger en France
	Séjour en France de moins de 3 mois : enregistrement dans le système européen d’entrée/sortie (EES) - Un ressortissant de pays tiers se rendant dans l’espace Schengen pendant moins de 3 mois sera enregistré dans le système EES. Modifié le 11 août 2026 à 15:42 GMT, dans Entrée d'un étranger en France
	Quelle procédure de divorce un majeur protégé peut-il engager ? - Un majeur protégé ne peut pas divorcer par consentement mutuel mais il peut divorcer devant le juge avec l’assistance d’un curateur ou d’un tuteur. Modifié le 11 août 2026 à 15:42 GMT, dans Divorce, séparation de corps
	Peintre en bâtiment : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de peintre (travaux de peinture en bâtiment) est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Je crée
	Plaquiste-plâtrier : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de plaquiste-plâtrier est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Électricien : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession d'électricien est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions de formation, de nationalité et d'exercice. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Publicité
	Charpentier : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de charpentier est réglementée. Des conditions de formation, d'accès et d'exercice doivent être respectées Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Couvreur : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de couvreur est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Réparateur de matériels de travaux publics : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de réparateur de travaux publics, technicien de maintenance d'engins de chantier est réglementée. Il y a des conditions de formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Agriculture
	Architecte : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession d'architecte est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la nationalité et la formation/qualification. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Je crée
	Plombier : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de plombier est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Documents commerciaux (factures, devis, CGV)
	Maçon : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de maçon est réglementée. Des conditions de formation, d'accès et d'exercice doivent être respectées Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Menuisier : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de menuisier est réglementée. Des conditions de formation, d'accès et d'exercice doivent être respectées Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Accompagnateur rénovation énergétique : conditions d'accès et d'exercice en France - L'accompagnateur rénovation énergétique (Mon Accompagnateur Rénov') accompagne le ménage dans ses travaux dont obtention de MaPrimeRénov', etc. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Diagnostiqueur immobilier : conditions d'accès et d'exercice - Le diagnostiqueur immobilier réalise les diagnostics techniques immobiliers. Ses missions, responsabilités et obligations sont réglementées. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Installateur de réseaux d'eau ou de gaz : conditions d'accès et d'exercice en France - Les professions d'installateurs de réseaux d'eau et de gaz sont réglementées. Il faut remplir des conditions de nationalité et de formation/qualification. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Carreleur : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de carreleur est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Chauffagiste : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de chauffagiste est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Entrepreneur en bâtiment : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession d'entrepreneur en bâtiment est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la nationalité et la formation/qualification. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Climaticien : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de climaticien est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions de formation, de nationalité et d'exercice. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement - Les dommages causés à l'environnement causés par des activités économiques doivent être prévenus ou réparés, à la charge de l’exploitant. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Gestion des risques - Installations classées
	Guide-conférencier : conditions d'accès et d'exercice en France - Le guide-conférencier est un professionnel dont la mission est d'assurer des visites guidées dans les musées de France et les monuments historiques. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Tourisme - Restauration
	Ouverture des déchetteries - A compter de mardi 19 août les déchetteries retrouvent leurs horaires d'ouverture habituels Modifié le 28 août 2025 à 09:10 GMT, dans Archives des actualités Clonarines
	Prime « coup de pouce Véhicules particuliers électriques » - Il est possible d’avoir une aide financière pour acheter ou louer un véhicule électrique. Le montant est augmenté si le véhicule est produit en Europe. Modifié le 11 août 2026 à 15:43 GMT, dans Aides financières
	Moustique tigre : adoptons les bonnes pratiques - Se protéger du moustique tigre c'est l'affaire de tous et de chacun Modifié le 27 mai 2026 à 13:01 GMT, dans Actualités municipales
	Obligation réelle environnementale (ORE) - Une obligation réelle environnementale (ORE) est un dispositif foncier de protection de l'environnement sur un bien immobilier. L'ORE prend la forme d'un contrat obligeant les propriétaires actuels et futurs à respecter les obligations environnementales qu'il prévoit. Nous vous présentons les informations à connaître. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Bâtiment - Énergie