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	2026-88 Eclairage publique nocturne rétabli Fichier attaché le 18 juin 2026 à 08:24 GMT, dans ARRETES
	04-Liste des délibérations du CM du 26 05 2026 Fichier attaché le 4 juin 2026 à 14:18 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Délibérations du conseil municipal du 26 mai 2026 Modifié le 29 juil. 2026 à 16:17 GMT, dans DELIBERATIONS
	Conseil Municipal du 29 Avril 2026 Publié le 4 juin 2026 à 12:54 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	vogue - 26 juin : soirée mousse 27 juin : vogue et feu d'artifice + bal 28 juin : ambiance festive Publié le 4 juin 2026 à 09:40 GMT, dans Évènements
	Kermesse du sou des écoles + Diffusion du match Norvège / France sur ÉCRAN GÉANT - La kermesse se réinvente cette année Inscrivez-vous vite avec vos enfants pour participer aux olympiades de FILOUNETTE Composez vos duos parent/enfant et écrivez-nous par messagerie instantanée ou par mail :soudesecolesclonas@gmail.com Publié le 4 juin 2026 à 09:39 GMT, dans Évènements
	O'FIL DE L'INFO - JUIN 2026 Modifié le 29 juin 2026 à 15:41 GMT, dans PAGES O'FIL DE L'INFO
	Fin du bail professionnel - Le contrat de bail professionnel a une durée au minimum de 6 ans. Si le bailleur et le locataire ne donnent pas congé, le bail se poursuit. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Bail professionnel
	Color Run et fête de la musique - Le comité des fêtes de Clonas sur Varèze organise la seconde édition de sa COLOR RUN qui sera suivie de la fête de la musique, avec la participation de plusieurs associations de notre village Modifié le 21 mai 2026 à 07:58 GMT, dans Évènements
	Conseil municipal du 26 02 2026 Modifié le 18 mai 2026 à 17:35 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Délibérations du Conseil municipal du 29 04 2026 Modifié le 29 juil. 2026 à 16:18 GMT, dans DELIBERATIONS
	03-Liste des délibérations du CM du 29 04 2026 Fichier modifié le 18 mai 2026 à 17:34 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	SERVICE PETITE ENFANCE Modifié le 10 août 2026 à 16:31 GMT, dans Archives des actualités Clonarines
	Autorisation de travail d'un salarié étranger en France - L'employeur qui souhaite embaucher un salarié étranger en France doit préalablement obtenir une autorisation de travail, sauf exceptions. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Recrutement
	Vente de biens d’occasion par des professionnels - La vente de biens d’occasion par un professionnel dans le cadre de son activité est légale. Il doit respecter des obligations d’informations et déclaratives. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Économie circulaire - Déchets
	Marché aux cadeaux "Fête des mères" - Organisé par l'AFJC de 10h à 17h Modifié le 29 avr. 2026 à 14:51 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Mai 2026 Modifié le 1er juin 2026 à 16:02 GMT, dans PAGES O'FIL DE L'INFO
	Fête Gallo Romaine - La municipalité, l'association Janus et les associations du village fêtent les 30 ans fde la découverte de la mosaïque. Modifié le 26 avr. 2026 à 07:17 GMT, dans Évènements
	Expert-comptable : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession d'expert-comptable est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la nationalité et la formation/qualification. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Je crée
	Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) - Toute modification apportée à une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) doit être notifiée au préfet selon une procédure spécifique. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Gestion des risques - Installations classées
	Passeport de prévention pour les salariés : obligations de l’employeur - Le passeport de prévention regroupe les formations que les travailleurs ont effectuées dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Santé et sécurité au travail
	Réagir en cas d’accident du travail : obligations de l’employeur - Un accident du travail impose à l’employeur de réaliser plusieurs démarches dont la déclaration de l’accident à la caisse d’assurance maladie dans les 48 heures Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Santé et sécurité au travail
	Obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) - Tout employeur de 20 salariés et plus doit employer des travailleurs handicapés dans une proportion de 6 % de l'effectif total. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Recrutement
	Conseil en propriété industrielle (CPI) : conditions d'accès et d'exercice - Le conseil en propriété industrielle conseille et assiste les tiers en matière de droits de propriété industrielle (marques, dessins et modèles, brevets). Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Je crée
	Estimer le coût d'une embauche - Obligations sociales en fonction de l'effectif salarié. Conséquences d'une nouvelle embauche pour le chef d’entreprise (coût estimé, obligations à respecter). Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Recrutement
	Rédiger une offre ou une promesse de contrat de travail - La proposition d'embauche faite par un employeur est soit une offre de contrat de travail soit une promesse unilatérale de contrat de travail. Modifié le 11 août 2026 à 15:36 GMT, dans Recrutement
	Vide grenier - Organisé par le sou des écoles Image attachée le 21 avr. 2026 à 08:40 GMT, dans Évènements
	Marche gourmande - Le comité des fêtes organise la 8ième édition de sa marche gourmande semi nocturne, à partir de 16h sur un circuit champêtre de 11 km (1 variante de 9 km est également proposée). Modifié le 26 avr. 2026 à 07:11 GMT, dans Évènements
	Soirée Humour Magie Mentalisme - Organisée par le comité des fêtes (à partir de 9 ans) à 20h30, à la salle culturelle. Avec son spectacle "demain j'arrête" Jean-Christophe TOMASSINI propose une performance qui ne se prend pas au sérieux, une magie décalée et impertinente où les axes principaux sont la comédie et l'interaction. Image attachée le 20 mar. 2026 à 11:06 GMT, dans Évènements
	Fête de printemps - Le Sou des écoles organise la fête du printemps à partir de 16h30 sur la place de la mairie Thème : Romains, Gaulois, Astérix, Obélix et leurs acolytes. Au programme : Goûter, défilé, monsieur Carnaval Buvette et restauration sur place. Modifié le 20 mar. 2026 à 10:57 GMT, dans Évènements
	Expo peinture portraits - Organisée par la médiathèque de Clonas, dans le cadre de la petite librairie du 6 au 18 mars pendant les permanences. Image attachée le 10 mar. 2026 à 09:58 GMT, dans Évènements
	Délibérations du Conseil Municipal du 26-02-2026 Fichier attaché le 9 mar. 2026 à 14:07 GMT, dans DELIBERATIONS
	02-Liste des délibérations du CM du 26 02 2026 Modifié le 18 mai 2026 à 16:56 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Elections municipales - 2ième tour des élections municipales. Bureau de vote : Foyer communal de 8h00 à 18h00 Pièce d’identité obligatoire Modifié le 20 mar. 2026 à 10:46 GMT, dans Évènements
	Matinée Diots Frites - Organisée par l'US 2 Vallons Loisirs au stade de Saint Prim Modifié le 4 mar. 2026 à 10:30 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - MARS 2026 Fichier attaché le 4 mar. 2026 à 10:09 GMT, dans PAGES O'FIL DE L'INFO
	Concours de coinche - Organisé par GYM Clonas à partir de 13h à la salle culturelle intercommunale Image attachée le 23 fév. 2026 à 10:11 GMT, dans Évènements
	Service national - Le service national est un engagement militaire, volontaire et sélectif, au service de la Nation. Il débutera en septembre 2026. Modifié le 11 août 2026 à 15:44 GMT, dans Recensement citoyen, JDC et Service national
	Combien de temps peut-on agir en justice en cas d'infraction sexuelle sur mineur ? - Le délai de prescription correspond à la période pendant laquelle des poursuites pénales peuvent être engagées contre l’auteur des faits. Modifié le 11 août 2026 à 15:42 GMT, dans Certificat, copie, légalisation et conservation de documents
	Repas des aînés - La commune et le CCAS invitent les Clonarins de 70 ans et plus à venir partager un moment convivial autour d’un repas à partir de 12h00 À la salle culturelle intercommunale L’animation sera assurée par Valérie et Julien Image attachée le 5 fév. 2026 à 17:28 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Février 2026 Fichier attaché le 3 fév. 2026 à 10:22 GMT, dans PAGES O'FIL DE L'INFO
	Qu’est-ce qu’un subrogé tuteur ou un subrogé curateur ? - Le subrogé tuteur ou subrogé curateur surveille les actes passés par le tuteur ou le curateur et informe sans délai le juge s’il constate des fautes. Modifié le 11 août 2026 à 15:43 GMT, dans Protection juridique (tutelle, curatelle...)
	Carte de séjour pluriannuelle et carte de résident : comment passer l’examen civique ? - Pour accéder à une carte de séjour pluriannuelle ou à une carte de résident, il faut passer un examen civique. Modifié le 11 août 2026 à 15:43 GMT, dans Titres, cartes de séjour et documents de circulation pour étranger en France
	Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte peut-elle bénéficier d'un aménagement de poste ? - Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte bénéficie d'une protection pour sa santé et celle de l'enfant. Modifié le 11 août 2026 à 15:43 GMT, dans Congés dans la fonction publique
	Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte ou en congé de maternité peut-elle être licenciée ? - Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte ou en congé de maternité bénéficie d'une protection contre le licenciement. Modifié le 11 août 2026 à 15:43 GMT, dans Quitter la fonction publique
	Une fonctionnaire ou une contractuelle enceinte est-elle obligée d’informer son administration de sa grossesse ? - Il n’y a pas obligation d’informer son administration employeur de sa grossesse. Cependant, il faut l’informer avant de partir en congé de maternité. Modifié le 11 août 2026 à 15:43 GMT, dans Congés dans la fonction publique
	Une fonctionnaire ou une contractuelle peut-elle démissionner pendant sa grossesse ? - Une fonctionnaire ou une contractuelle peut démissionner pendant sa grossesse. Modifié le 11 août 2026 à 15:42 GMT, dans Quitter la fonction publique
	Sortie Laser Game - Sortie pour les collégiens au Laser Game stadium l'après midi. Inscriptions en mairie uniquement jusqu'au 4 février. Nombre de places limité Modifié le 23 jan. 2026 à 14:43 GMT, dans Évènements
	Conseil Municipal du 4 décembre 2025 Fichier attaché le 21 jan. 2026 à 12:22 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Délibérations du Conseil Municipal du 15 janvier 2026 Fichier attaché le 21 jan. 2026 à 12:31 GMT, dans DELIBERATIONS