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	Petite Librairie - Le lancement de la petite librairie se fera de 10h à 12h à la médiathèque de Clonas Image attachée le 20 nov. 2025 à 10:49 GMT, dans Évènements
	Comment obtenir la copie d'une décision de justice pénale (jugement, arrêt) ? - La copie d'une décision de justice pénale s'obtient généralement auprès de son avocat mais elle peut s'obtenir aussi auprès du greffe. Modifié le 15 nov. 2025 à 17:45 GMT, dans Affaire pénale
	Hébergement touristique et micro-entreprise : règles applicables aux revenus 2025 - Règles applicables aux micro-entreprises exerçant une activité de location en meublé ou de chambres d’hôtes : seuils, taux d’abattements et de cotisations. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Tourisme - Restauration
	Un mineur peut-il faire l’objet d’une mesure alternative à un procès pénal ? - Le procureur de la République peut décider de ne pas poursuivre le mineur en prononçant une mesure alternative aux poursuites. Modifié le 1er nov. 2025 à 17:50 GMT, dans Justice pénale des mineurs
	Certificat d’immatriculation : comment remettre un véhicule en circulation après son retrait ? - Après avoir effectué la restauration ou les transformations sur votre véhicule, vous pouvez demander sa remise en circulation. Modifié le 30 oct. 2025 à 17:40 GMT, dans Carte grise (certificat d'immatriculation)
	O'FIL de L'INFO - Novembre 2025 Fichier attaché le 30 oct. 2025 à 10:04 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Contrat à durée indéterminée « de valorisation de l’expérience » (CDI senior) - Le contrat « de valorisation de l’expérience » (CDI senior), vise à favoriser l’embauche des salariés les plus âgés, tout en facilitant leur mise à la retraite. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:20 GMT, dans Contrats de travail, stages en entreprise
	Moules frites - Organisé par le Sou des écoles à partir de 11H30 sur la place de la Mairie. Sur place ou à emporter. Buvette et restauration. Image attachée le 22 oct. 2025 à 15:48 GMT, dans Évènements
	Blind test - Organisé par l'US 2 Vallons à partir de 18h30 à la salle culturelle. Image attachée le 22 oct. 2025 à 15:43 GMT, dans Évènements
	07-liste des délibérations du CM du 16 octobre 2025 Fichier attaché le 21 oct. 2025 à 07:38 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025 Modifié le 20 oct. 2025 à 18:00 GMT, dans DELIBERATIONS
	Matchs du Week End - De l'US 2 vallons Image attachée le 20 oct. 2025 à 14:00 GMT, dans Évènements
	En quoi consistent les délits d’homicide routier et de blessures routières ? - L’homicide routier et de blessures routières sont des infractions involontaires commises sur la route. Modifié le 14 nov. 2025 à 17:50 GMT, dans Violence - Atteinte à l'intégrité
	AG de Janus - Assemblée Générale de l'association Janus à 18h, au foyer communal Modifié le 7 nov. 2025 à 06:17 GMT, dans Évènements
	Accueil des nouveaux arrivants - Vous habitez Clonas depuis 2024 et n’avez pas encore participé à l’accueil des nouveaux habitants, vous y êtes cordialement conviés dès 18h30 à la salle culturelle intercommunale Image attachée le 10 oct. 2025 à 09:04 GMT, dans Évènements
	Commémoration - Cérémonie commémorative du 106e anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918. RDV à 11H devant le cimetière Image attachée le 10 oct. 2025 à 09:00 GMT, dans Évènements
	Beaujolais Nouveau - Organisé par le comité des fêtes à partir de 18h30 au foyer communal. Image attachée le 9 oct. 2025 à 10:04 GMT, dans Évènements
	Boom d'Halloween - Organisation du Sou des écoles, à partir de 18h30 au foyer communal Image attachée le 9 oct. 2025 à 10:00 GMT, dans Évènements
	Société civile immobilière (SCI) : ce qu'il faut savoir - La SCI est une société permettant à plusieurs associés de détenir et exploiter ensemble un patrimoine immobilier, et éventuellement de le transmettre. Modifié le 8 oct. 2025 à 17:35 GMT, dans Formes juridiques
	Formalités douanières concernant la TVA des échanges de biens et services intracommunautaires - Des formalités douanières DEBWEB2, EMEBI, DES doivent être accomplies en matière de TVA par toute entreprise en cas d’échanges de biens ou de services dans l’UE Modifié le 8 oct. 2025 à 17:35 GMT, dans Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
	Vétérinaire : conditions d'accès et d'exercice en France - Le vétérinaire est un professionnel spécialisé dans la médecine et la chirurgie des animaux. Nous détaillons : définition, conditions d'accès et d'exercice Modifié le 7 oct. 2025 à 17:35 GMT, dans Agriculture
	Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de réparateur de matériels agricoles et forestiers, mécanicien de maintenance agricole, est réglementée. Il y a des conditions de formation. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Agriculture
	Coiffeur en salon : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de coiffeur en salon est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Activités de services
	Choisir un candidat - Si l’employeur est libre de choisir son futur salarié, il doit respecter certains principes. Il doit également porter attention au profil du candidat. Modifié le 3 oct. 2025 à 17:35 GMT, dans Recrutement
	Préparer et diffuser une offre d’emploi - Si une offre d'emploi doit susciter l'intérêt des candidats potentiels, sa rédaction et sa diffusion doivent respecter le cadre fixé par le code du travail Modifié le 3 oct. 2025 à 17:35 GMT, dans Recrutement
	O'FIL de L'INFO - Octobre 2025 Fichier attaché le 1er oct. 2025 à 08:27 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Prise de décisions dans une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) - En SASU, l’associé unique est le seul à prendre les décisions attribuées à la collectivité des associés en SAS et doit consigner ses décisions dans un registre. Modifié le 26 sep. 2025 à 17:30 GMT, dans Gouvernance - Gérance
	Location sociale de voitures électriques (leasing social) - Une aide financière à la location d'un véhicule électrique est mise en place depuis le 30 septembre 2025, sous conditions de revenus et de kilométrage. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Mesures antipollution
	Randonnée du mois - Proposée par EBER : Patrimoine Tourvellois Autour de Revel-Tourdan, visitez la Maison du Patrimoine guidé par l’association Renaissance puis traversez le village et poursuivez votre chemin avec une vue dégagée sur la vallée de la Bièvre. Départ 9h15 - 13 km - dénivelé 240 m Image attachée le 25 sep. 2025 à 09:31 GMT, dans Évènements
	Sortie automnale - Organisée, par l'association JANUS, à Tournon sur Rhône. Ouverte à tous, adhérents ou non. Bulletin d'inscription dans le Janus infos de septembre. Renseignements Tél : 06 45 97 37 Modifié le 24 sep. 2025 à 10:04 GMT, dans Évènements
	AG du loisir musical - Le loisir musical clonarin vous invite à son assemblée générale à 20h, salle des platanes Image attachée le 24 sep. 2025 à 09:56 GMT, dans Évènements
	ACCRO Jeunes : programme et tarifs vacances d'automne - Veuillez trouver ci joints : - le programme des vacances d automne pour la jeunesse- Inscriptions Du Lundi 29/09 à 8H au Mercredi 01/10/2025 à 23h59 - une affiche de présentation du service jeunesse - les tarifs 2025-2026 - la procédure Inoe pour cette année avec le calendrier de chaque période d'inscription Modifié le 7 nov. 2025 à 06:15 GMT, dans Archives des actualités Clonarines
	Atelier scientifique : Les volcans - Cet atelier aura lieu à 10h à la médiathèque et sera animé par EbulliScience. A partir de 6 ans sur inscription Image attachée le 17 sep. 2025 à 09:55 GMT, dans Évènements
	AG AFJC - L'assemblée générale aura lieu à partir de 18h00 salle des platanes. Modifié le 24 sep. 2025 à 15:40 GMT, dans Évènements
	Journées Européennes du Patrimoine - Samedi 20 et dimanche 21 septembre de 14h à 18h Visites du musée, du jardin et de l’exposition l'Echo des strates. Atelier géométrie de la mosaïque et quizz sur le patrimoine architectural. Image attachée le 17 sep. 2025 à 09:31 GMT, dans Évènements
	Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025 Fichier attaché le 11 sep. 2025 à 09:02 GMT, dans DELIBERATIONS
	Conseil Municipal du 26 juin 2025 Fichier attaché le 11 sep. 2025 à 08:58 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	06-liste des délibérations du CM du 4 septembre 2025 Fichier attaché le 11 sep. 2025 à 08:54 GMT, dans DELIBERATIONS VOTEES
	Complément de libre choix de mode de garde (CMG) : emploi direct - Le CMG « emploi direct » est une aide versée aux ménages ou à la personne qui emploie directement un assistant maternel ou une garde à domicile. Modifié le 1er déc. 2025 à 17:55 GMT, dans Allocations destinées aux familles
	AG du Comité des fêtes - Le comité des fêtes organise son assemblée générale à 19h30 au foyer communal. Toutes les personnes intéressées par nos manifestations sont les bienvenues. Le pot de l'amitié clôturera cette AG. Modifié le 2 sep. 2025 à 15:15 GMT, dans Évènements
	AG GYM Clonas - GYM Clonas organise son assemblée générale au foyer communal Modifié le 2 sep. 2025 à 15:15 GMT, dans Évènements
	Finales du tournoi de tennis - Les finales du tournoi auront lieu à partir de 14h30 sur les terrains de Grange Basse Image attachée le 1er sep. 2025 à 10:00 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Septembre 2025 Fichier attaché le 1er sep. 2025 à 09:01 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Dispositifs de pré-enregistrement du système européen d’entrée/sortie (EES) : comment les utiliser ? - Un dispositif de pré-enregistrement de type kiosque ou tablette est présent dans certains points de passages frontaliers. Leur utilisation est facultative. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Entrée d'un étranger en France
	Séjour en France de moins de 3 mois : enregistrement dans le système européen d’entrée/sortie (EES) - Un ressortissant de pays tiers se rendant dans l’espace Schengen pendant moins de 3 mois sera enregistré dans le système EES. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Entrée d'un étranger en France
	Quelle procédure de divorce un majeur protégé peut-il engager ? - Un majeur protégé ne peut pas divorcer par consentement mutuel mais il peut divorcer devant le juge avec l’assistance d’un curateur ou d’un tuteur. Modifié le 18 août 2025 à 16:50 GMT, dans Divorce, séparation de corps
	Peintre en bâtiment : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de peintre (travaux de peinture en bâtiment) est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Plaquiste-plâtrier : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de plaquiste-plâtrier est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions concernant la formation. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Électricien : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession d'électricien est réglementée. Il faut notamment remplir des conditions de formation, de nationalité et d'exercice. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics
	Charpentier : conditions d'accès et d'exercice en France - La profession de charpentier est réglementée. Des conditions de formation, d'accès et d'exercice doivent être respectées Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans BTP - Bâtiment et travaux publics