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	O'FIL de L'INFO - Janvier 2023 Fichier attaché le 10 jan. 2023 à 09:03 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Prix BD et mangas jeunesse - Pour débuter l'année au niveau animation, venez découvrir à 10h autour d'un petit-déjeuner - le nouveau prix BD Fun en Bulles (5ème édition) à partir de 9 ans 6 BD à dévorer, 1 seule à choisir ! - et le prix mangas des Bulles de Vienne (1ère édition) pour les 10-14 ans 6 mangas à découvrir, 1 seul à élire ! Image attachée le 9 jan. 2023 à 11:05 GMT, dans Évènements
	Prime au rétrofit pour une camionnette - La prime au rétrofit est une aide financière pour faire transformer le moteur thermique d'une camionnette en moteur électrique ou hybride rechargeable. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Mesures antipollution
	Bonus écologique pour un 2 ou 3 roues à moteur ou quadricycle à moteur - Le bonus écologique pour un 2, 3 roues ou quadricycle à moteur est supprimé à partir du 2 décembre 2024. Modifié le 30 juin 2025 à 21:50 GMT, dans Mesures antipollution
	Prime au rétrofit pour une voiture - La prime au rétrofit est une aide financière pour faire transformer le moteur thermique d'une voiture en moteur électrique ou hybride rechargeable. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Mesures antipollution
	Prime à la conversion pour un 2, 3 roues ou quadricycle à moteur - La prime à la conversion pour un 2 ou 3 roues ou quadricycle à moteur est supprimée à partir du 2 décembre 2024. Modifié le 30 juin 2025 à 21:50 GMT, dans Mesures antipollution
	Prime à la conversion pour une camionnette - La prime à la conversion pour une camionnette est supprimée à partir du 2 décembre 2024. Modifié le 30 juin 2025 à 21:50 GMT, dans Mesures antipollution
	Prime à la conversion pour une voiture - La prime à la conversion pour une voiture est supprimée à partir du 2 décembre 2024. Modifié le 30 juin 2025 à 21:50 GMT, dans Mesures antipollution
	Prime au rétrofit électrique pour un 2,3 roues ou quadricycle à moteur - La prime au rétrofit est une aide financière pour faire transformer le moteur thermique d'un 2 ou 3 roues ou quadricycle à moteur en moteur électrique. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Mesures antipollution
	Bonus écologique pour une voiture - L’aide, dite bonus écologique pour les voitures particulières neuves, est supprimée pour les voitures commandées à partir du 1er juillet 2025. Modifié le 2 juil. 2025 à 21:40 GMT, dans Mesures antipollution
	Bonus écologique pour une camionnette - Le bonus écologique pour une camionnette est supprimé à partir du 2 décembre 2024. Modifié le 30 juin 2025 à 21:50 GMT, dans Mesures antipollution
	Matinée tomme daubée saucisses - le pétanque club Clonarin vous invite salle des platanes à partir de 8h le dimanche 5 février Image attachée le 4 jan. 2023 à 15:57 GMT, dans Évènements
	Comment créer ou modifier une entité ne relevant pas des formalités d’entreprises ? - Vous souhaitez créer ou modifier une entité qui ne relève pas des formalités d’entreprises (syndicat de copropriété, association syndicale libre, organisme professionnel, fonds de dotation, fiducie, coopérative scolaire,...) ? Une démarche auprès d’un seul organisme simplifie vos formalités. Modifié le 18 mai 2023 à 16:15 GMT, dans Création d'une association
	Comment créer ou modifier une entité ne relevant pas des formalités d’entreprises ? - Vous souhaitez créer ou modifier une entité qui ne relève pas des formalités d’entreprises (syndicat de copropriété, association syndicale libre, organisme professionnel, fonds de dotation, fiducie, coopérative scolaire,...) ? Une démarche auprès d’un seul organisme simplifie vos formalités. Modifié le 18 mai 2023 à 16:00 GMT, dans Je crée
	Comment créer ou modifier une entité ne relevant pas des formalités d’entreprises ? - Vous souhaitez créer ou modifier une entité qui ne relève pas des formalités d’entreprises (syndicat de copropriété, association syndicale libre, organisme professionnel, fonds de dotation, fiducie, coopérative scolaire,...) ? Une démarche auprès d’un seul organisme simplifie vos formalités. Modifié le 18 mai 2023 à 15:45 GMT, dans Création d'une association
	Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une entreprise individuelle - Pour créer une entreprise individuelle, il faut l'immatriculer sur le guichet des formalités des entreprises. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Je crée
	Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PamC) : déclaration d'activité et régime social - Pour exercer une activité médicale ou d’auxiliaire médical en tant que professionnel libéral, il faut accomplir certaines démarches Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Protection sociale d'un travailleur indépendant
	Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une micro-entreprise (auto-entrepreneur) - Pour créer une micro-entreprise, il y a très peu de formalités à accomplir. L'une d'entre elle est l'immatriculation. Il s'agit de la déclaration d'activité de la micro-entreprise auprès de l'administration. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Je crée
	Création et dissolution d'un groupe TVA - Lorsque plusieurs sociétés ont des liens financiers, économiques et organisationnels étroits, elles peuvent constituer un groupe TVA. Seul le représentant du groupe pour toutes les sociétés devra accomplir les formalités liées à la TVA auprès de l'administration fiscale. Modifié le 1er jan. 2024 à 22:15 GMT, dans Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
	Plan pluriannuel de travaux (PPT) mis en place dans les copropriétés - Le plan pluriannuel de travaux en copropriété est un outil essentiel pour anticiper les rénovations, optimiser les finances et préserver la valeur des biens. Modifié le 6 fév. 2025 à 19:05 GMT, dans Documents de copropriété
	Prime à la conversion vélo électrique (VAE) - La prime à la conversion pour un vélo électrique (VAE) est supprimée depuis le 15 février 2025. Modifié le 30 juin 2025 à 21:50 GMT, dans Mesures antipollution
	Bonus vélo - Le bonus écologique pour un vélo est supprimé depuis le 15 février 2025. Modifié le 30 juin 2025 à 21:50 GMT, dans Mesures antipollution
	Conseil Municipal du 1er décembre 2022 Fichier attaché le 22 déc. 2022 à 16:20 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Soirée théâtre - L’association Janus vous convie à sa soirée théâtrale « Columbo, une femme de trop » à 20h00 à la Salle Culturelle intercommunale Modifié le 21 déc. 2022 à 10:43 GMT, dans Évènements
	Loto du Sou des Ecoles - Le loto, organisé par le Sou des écoles, aura lieu à 14H à la salle culturelle intercommunale. Ouverture des portes à 13H15 - Carton 2,50 € - 10 cartons achetés = 1 offert Image attachée le 21 déc. 2022 à 07:58 GMT, dans Évènements
	Théâtre d'objets - Dans le cadre de son partenariat avec EBER, et en collaboration avec le comité des fêtes de Clonas sur Varèze, la MC2 propose le spectacle de Turak Théâtre "Chaussure(s) à son pied" Spectacle tout public à partir de 10 ans. Le vendredi 3 février 2023 à 20h (accueil dès 19h) Dans la nouvelle salle culturelle intercommunale à Clonas sur Varèze Modifié le 21 déc. 2022 à 08:00 GMT, dans Évènements
	Fête de Noël - Le Sou des écoles organise sa fête de Noël à partir de 16h30 au foyer communal Image attachée le 16 déc. 2022 à 09:15 GMT, dans Évènements
	Rando du mois - A 13h15, votre guide-randonneur vous emmènera autour de Chanas pour une visite guidée de 9 kms par Patrick Berthet, habitant passionné par l'histoire de son village. Image attachée le 8 déc. 2022 à 10:46 GMT, dans Évènements
	Conseil Municipal du 20 octobre 2022 Fichier attaché le 6 déc. 2022 à 14:23 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	O'FIL de L'INFO - Décembre 2022 Fichier attaché le 5 déc. 2022 à 10:05 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Tout savoir sur la protection sociale de l'entrepreneur individuel - En tant qu'entrepreneur individuel, vous pouvez bénéficiez d'une protection sociale en payant des cotisations sociales. Cette protection comprend des droits à l'assurance maladie, l'assurance maternité/paternité, la retraite. Modifié le 8 jan. 2026 à 18:25 GMT, dans Gouvernance - Gérance
	Vœux du Maire - Régis Viallatte et son conseil municipal ont le plaisir de vous convier à la cérémonie des vœux à 19h. A la salle culturelle, 9 route du stade Image attachée le 30 nov. 2022 à 10:25 GMT, dans Évènements
	Coupure de courant - Enedis a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des travaux qui entraîneront une ou plusieurs coupures d’électricité de 8h30 à 12h Quartiers ou lieux-dits : Impasse de l’égalité, RN7, Rue du Bourbourey, Impasse des hauts du village, Impasse des grenadiers Image attachée le 30 nov. 2022 à 10:20 GMT, dans Évènements
	Assemblée Générale JANUS - L’association Janus a le plaisir de vous convier à son Assemblée Générale à 18h, salle de Platanes. Pot de l’amitié à l’issue de la réunion. Image attachée le 30 nov. 2022 à 10:16 GMT, dans Évènements
	Séjour d'hiver pour les 11-17 ans - Les associations CLM 7 Laux et Second Souffle proposent un séjour d'hiver pour les 11-17 ans au chalet des Berts à Theys. Vous trouverez dans le document joint toutes informations utiles Modifié le 27 mai 2026 à 13:08 GMT, dans Actualités municipales
	Perte de la moitié des capitaux propres - La perte de la moitié du capital social oblige la société à réagir par une procédure de régularisation des capitaux propres. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Modifications de l'entreprise
	Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA) - Les installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) ont des impacts sur le milieu aquatique et la ressource en eau. Nous vous présentons la réglementation. Modifié le 14 août 2025, dans Gestion des risques - Installations classées
	TELETHON 2022 - Vendredi 2 Décembre 2022 De 16h30 à 20h environ Tout sera centralisé sur la Place de la mairie. (Repli au foyer en cas de pluie) Image attachée le 14 nov. 2022 à 15:50 GMT, dans Évènements
	Les Allées Chantent - Concert musique des balkans avec ZARZAVAT à La Villa de Licinius à 20 h 00 Modifié le 30 nov. 2022 à 10:19 GMT, dans Évènements
	Biennale du jeu Saint Maurice L'Exil - La biennale du jeu de Saint Maurice L'Exil se déroulera les 19 et 20 novembre de 10h à 19h salle Louis ARAGON Fichier attaché le 14 nov. 2022 à 10:27 GMT, dans Évènements
	Concours de coinche - GYM Clonas organise son concours de coinche à partir de 14h au foyer communal Image attachée le 14 nov. 2022 à 09:28 GMT, dans Évènements
	Soirée BLIND TEST - L’US 2 Vallons renouvelle sa soirée BLIND TEST à partir de 19h30 à la salle culturelle intercommunale route du stade Réservation obligatoire Image attachée le 14 nov. 2022 à 09:25 GMT, dans Évènements
	Déclaration des bénéficiaires effectifs de la société - Une société doit déclarer ses bénéficiaires effectifs au moment de son immatriculation. Toutes les données sont rassemblées au sein du RBE. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Je crée
	Dons, donations et legs au bénéfice d'une association - Les associations habilitées à recevoir des donations et des legs sont soumises à certaines obligations. Modifié le 21 fév. 2026 à 18:50 GMT, dans Ressources financières d'une association
	Prolonger la durée de la société - La société est constituée pour une durée fixée dans les statuts. Un an au moins avant l'arrivée du terme, il est possible de prolonger (ou proroger) cette durée. Pour cela, les associés doivent décider de poursuivre l'activité pour une nouvelle durée. Lorsqu'ils ont laissé passer ce délai, ils ont la possibilité de régulariser la situation en s'adressant au tribunal. Dans tous les cas, des formalités sont nécessaires. Modifié le 1er jan. 2024 à 22:15 GMT, dans Modifications de l'entreprise
	Réduire le capital social de la société - Le capital social n'est pas figé. La société peut procéder à une réduction de capital motivée ou non par des pertes. Modifié le 12 août 2024 à 17:40 GMT, dans Modifications de l'entreprise
	O'FIL de L'INFO - Novembre 2022 Fichier attaché le 2 nov. 2022 à 07:05 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Randonnée du mois - A 13h15, votre guide-randonneur vous emmènera autour de Saint-Prim pour une visite dégustation chez l'apiculteur Jérémie Jugal du "Miel Saint-Primois", pour en apprendre plus sur le métier d'apiculteur...(7.3km). Image attachée le 31 oct. 2022 à 15:43 GMT, dans Évènements
	Comment une association cultuelle doit déclarer des financements étrangers du culte ? - La déclaration des financements étrangers du culte doit être faite au ministre de l'intérieur. Il peut s'y opposer en cas de risque d'atteinte à l'ordre public. Modifié le 6 déc. 2025 à 18:15 GMT, dans Associations sous régime légal spécial
	Comment une association cultuelle doit déclarer des financements étrangers du culte ? - La déclaration des financements étrangers du culte doit être faite au ministre de l'intérieur. Il peut s'y opposer en cas de risque d'atteinte à l'ordre public. Modifié le 6 déc. 2025 à 17:55 GMT, dans Associations sous régime légal spécial