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Organisation d'événements par une association

Organisation d'événements par une association

AssociationsFonctionnement d'une association
Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
Récépissé d'entrepreneur de spectacles
Conditions de participation à un événement festif : passe sanitaire

Les conditions de participation à un événement festif sont actuellement soumis à la présentation d'un passe sanitaire.

Vous pouvez également obtenir des informations complémentaires sur le protocole sanitaire pour les marchés ouverts ou fermés (dont les marchés de Noël) sur le site du ministère de l'économie.

L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Services en ligne et formulaires
Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique Modèle de document
Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures Formulaire
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif Outil de recherche
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne) Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) Formulaire
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs Formulaire

Pour en savoir plus

Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports

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