Toutes les pages

5162 pages 1-50 ... 1201-1250 1251-1300 1301-1350 1351-1400 1401-1450 ...

	Initiation au vélo électrique - 9h30-10h30 - Possibilité d'ouvrir un 2ème créneau si le 1er est complet Parking de la Villa de Licinius Tarif unique : 5 € À partir de 11 ans Réservation en ligne sur le site de l'office de tourisme. 04 74 86 72 07 https://reservation.tourisme-e...evreetrhone.fr/ Modifié le 9 août 2021 à 15:00 GMT, dans Évènements
	Randonnez autour de Moissieu-sur-Dolon - Dimanche 08 août à 9h30, accompagné d’un guide-randonneur, partez à la journée autour de Moissieu-sur-Dolon (15.3km) et visitez l’exploitation « Spiruline du Dauphiné ». Pensez à prendre votre pique-nique. Gratuit Image attachée le 2 août 2021 à 09:20 GMT, dans Évènements
	Annuaire des établissements de santé - Depuis peu la vaccination COVID-19 est ouverte à tous les adultes, pour faciliter la recherche du centre de vaccination le plus proche, le portail Établissements de Santé a listé les centres de vaccination de votre département Modifié le 19 juil. 2021 à 07:55 GMT, dans Archives des actualités Clonarines
	Initiation au vélo électrique - 9h30-10h30 - Possibilité d'ouvrir un 2ème créneau si le 1er est complet Parking de la Villa de Licinius Tarif unique : 5 € À partir de 11 ans Réservation en ligne sur le site de l'office de tourisme. 04 74 86 72 07 https://reservation.tourisme-e...evreetrhone.fr/ Modifié le 9 août 2021 à 14:57 GMT, dans Évènements
	Initiation au vélo électrique - 9h30-10h30 - Possibilité d'ouvrir un 2ème créneau si le 1er est complet. Parking de la Villa de Licinius Tarif unique : 5 € À partir de 11 ans Réservation en ligne sur le site de l'office de tourisme. 04 74 86 72 07 https://reservation.tourisme-e...evreetrhone.fr/ Modifié le 9 juil. 2021 à 16:12 GMT, dans Évènements
	Conseil Municipal du 1er juillet 2021 Fichier attaché le 9 juil. 2021 à 10:09 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Conseil Municipal du 21 mai 2021 Fichier attaché le 9 juil. 2021 à 10:08 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Conseil Municipal du 1er avril 2021 Fichier attaché le 9 juil. 2021 à 10:07 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	O'FIL de L'INFO - Juillet Août 2021 Fichier attaché le 6 juil. 2021 à 09:22 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Carte de séjour pluriannuelle - Une carte de séjour pluriannuelle peut être délivrée, sous conditions, à l'étranger dont la carte de séjour temporaire ou le visa long séjour arrive à sa fin. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Titres, cartes de séjour et documents de circulation pour étranger en France
	Que doit faire un étranger en cas de changement d'adresse ? - Lorsqu'un étranger déménage, il doit déclarer son nouveau domicile dans les 3 mois et demander un duplicata. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Titres, cartes de séjour et documents de circulation pour étranger en France
	Aide aux entreprises ayant subi des pertes dues aux gelées d'avril 2021 - Une entreprise du secteur de la transformation et de la commercialisation de produits agricoles peut bénéficier d'une subvention visant à compenser les pertes subies à cause de l'épisode de gel d'avril 2021. La demande de subvention est à faire au plus tard le 15 septembre 2022 à 14 heures. Modifié le 18 mai 2023 à 16:00 GMT, dans Environnement
	Cannabis thérapeutique - Vous voulez savoir si l'usage médical du cannabis sous la forme de médicaments peut être autorisé ? Oui, cette autorisation est à titre expérimental et valable au plus tard jusqu'au 31 décembre 2024. On parle de cannabis thérapeutique. Le patient est informé des précautions particulières d'emploi de ces médicaments, de ces effets indésirables et des contre-indications. Nous vous présentons les informations à connaître. Modifié le 28 mar. 2025 à 20:00 GMT, dans Hospitalisation et soins à domicile
	Covid-19 : aide aux commerces ayant des difficultés d'écoulement de stocks - Certains commerces ayant des difficultés à écouler leurs stocks causés par les restrictions d'activités mises en place pour limiter la propagation du coronavirus peuvent bénéficier d'une aide. Modifié le 18 mai 2023 à 16:00 GMT, dans Aides liées à la Covid-19
	Covid-19 : aide pour une entreprise ayant repris ou créé un fonds de commerce en 2020 - L'entreprise qui a repris ou créé un fonds de commerce entre le 1^er octobre 2019 et le 30 décembre 2020 peut bénéficier d'une aide à la reprise et à la création. L'entreprise qui remplit les conditions d'obtention de l'aide doit en faire la demande entre le 15 juillet 2021 et le 1^er novembre 2021. Le montant de cette aide est limité à 1,8 millions d'euros par entreprise. Modifié le 2 nov. 2021 à 11:24 GMT, dans Financement de l'entreprise
	Une entreprise peut-elle bénéficier de l'aide "coûts fixes consolidation" - Le dispositif de l'aide "coûts fixes consolidation" mis en place pendant la crise de l'épidémie du Covid-19 a pris fin. Modifié le 18 mai 2023 à 16:00 GMT, dans Aides liées à la Covid-19
	Ramener un chien ou un chat de l'étranger : quelles sont les règles ? - Si vous ramenez un chat ou un chien de l'étranger, l’animal doit notamment être marqué par puce électronique ou tatouage et vacciné contre la rage. Modifié le 16 juil. 2024 à 16:50 GMT, dans Animal de compagnie
	La vente à la sauvette d'animaux est-elle autorisée ? - Non de manière générale, la vente à la sauvette, c'est à-dire la vente de biens sans autorisation régulière dans les lieux publics, est interdite. Modifié le 15 déc. 2023 à 19:30 GMT, dans Animal de compagnie
	Les chiens d'aveugle sont-ils admis dans les magasins ? - Oui, les chiens qui accompagnent les personnes titulaires de la carte mobilité inclusion mentions invalidité et priorité sont admis dans les magasins. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:42 GMT, dans Animal de compagnie
	Concert - Le concert des EARTH RUNNERS, organisé par le comité des fêtes, aura lieu dans le champ du Léon à partir de 20h. Entrée gratuite Image attachée le 7 juin 2021 à 20:01 GMT, dans Évènements
	Marche gourmande du 19 juin - Inscriptions jusqu'au 16 juin. Modifié le 7 juin 2021 à 19:54 GMT, dans Évènements
	Investissement locatif : quels sont les dispositifs ? - Vous bénéficiez d'un avantage fiscal si vous réalisez un investissement locatif Denormandie ou Loc'Avantages. Le logement peut être neuf ou ancien rénové. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôt
	Prime Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif - Les syndicats des copropriétaires ou bailleurs sociaux peuvent bénéficier de la prime « Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif » Modifié le 29 jan. 2026 à 18:15 GMT, dans Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat
	Carte de séjour pluriannuelle "talent-famille" - Un étranger, membre de famille d’un titulaire d'une carte de séjour talent, peut obtenir une carte de séjour talent famille. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Titres, cartes de séjour et documents de circulation pour étranger en France
	Peut-on bénéficier d'un crédit d'impôt pour un abonnement à un journal ou service de presse ? - Vous ne pouvez plus bénéficier d'un crédit d'impôt si vous vous abonnez à un journal d'information générale ou à un service de presse en ligne. Modifié le 6 fév. 2025 à 19:05 GMT, dans Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôt
	Militaire, forain, gens du voyage, SDF, marinier : où s'inscrire pour voter ? - Un militaire en stationnement, un forain, un marinier, un SDF et les gens du voyage doivent s'inscrire dans la commune où ils ont une attache spécifique. Modifié le 12 juil. 2024 à 16:40 GMT, dans Élections
	Plaine Commune : montant du loyer pour un bail d'habitation - Le montant du loyer d'un logement situé sur le territoire de Plaine commune est encadré par des loyers de référence minorés et majorés. Modifié le 5 juin 2025 à 21:25 GMT, dans Bail d’habitation : loyer
	Moins de 26 ans : dans quel cas faut-il s'inscrire pour voter ? - Vous êtes peut-être déjà inscrit sur les listes électorales, notamment si vous avez fait le recensement citoyen avant 25 ans. Modifié le 12 juil. 2024 à 16:40 GMT, dans Élections
	Quels sont les droits à payer sur une succession selon le lien avec le défunt ? - Pour le calcul des droits de succession, on applique un abattement puis un barème selon votre lien avec le défunt. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:42 GMT, dans Droits de succession et de donation
	Marche gourmande - Le comité des fêtes vous repropose la 3ième édition de sa marche gourmande organisée dans le respect des gestes barrières liés au COVID19. Les départs vont s'échelonner de 16h à 17h. Modifié le 7 juin 2021 à 10:08 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Juin 2021 Fichier attaché le 2 juin 2021 à 08:02 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	R.D.V aux jardins - Les 5 & 6 juin de 14h à 18h, l’association JANUS et la municipalité vous invitent à (re) découvrir la salle d’exposition abritant une mosaïque polychrome du IIème siècle et son jardin romain. Sont également organisés sur ce WE : - Des visites animées de la villa et de son jardin romain. - Une exposition de peintures « Fleurilège ». Huile sur toiles de l’artiste Annick Prod’Homme Dans le respect des règles sanitaires. Modifié le 29 mai 2021 à 08:48 GMT, dans Évènements
	Quels sont les travaux à déclarer aux impôts ? - Une construction nouvelle, une reconstruction, un agrandissement ou changement de destination sont à déclarer aux impôts (impôts locaux et taxes d'urbanisme). Modifié le 15 juil. 2024 à 17:05 GMT, dans Urbanisme - BTP
	Impôt sur le revenu - Pension alimentaire perçue par un enfant - Les pensions alimentaires que vous percevez sont soumises à l'impôt sur le revenu. Mais vous pouvez bénéficier d'une exonération. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer
	Impôt sur le revenu - Pension alimentaire perçue par un parent ou grand-parent - Les pensions alimentaires que vous percevez sont soumises à l'impôt sur le revenu. Mais vous pouvez bénéficier d'une exonération. Modifié le 6 mai 2026 à 18:22 GMT, dans Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer
	O'FIL de L'INFO - Mai 2021 Publié le 6 mai 2021 à 09:12 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Quels sont les travaux à déclarer aux impôts ? - Une construction nouvelle, une reconstruction, un agrandissement ou changement de destination sont à déclarer aux impôts (impôts locaux et taxes d'urbanisme). Modifié le 15 juil. 2024 à 16:45 GMT, dans Travaux
	Journée village propre - Rendez-vous place de la mairie à 9h00 pour une matinée « Nettoyons notre village ». Munissez-vous d’un gilet fluo et de chaussures de marche. Image attachée le 21 avr. 2021 à 13:26 GMT, dans Évènements
	Procès civil : comment agir seul devant le tribunal ? - Pour certaines procédures où l'avocat n'est pas obligatoire, vous pouvez vous défendre seul, que vous soyez en demande ou en défense. Vous pouvez saisir le tribunal par une requête ou une assignation. Avant l'audience, vous devez communiquer vos demandes et vos documents à votre adversaire. Lorsque le jugement est rendu, vous pouvez le contester ou le mettre à exécution. Nous vous présentons les informations à connaître. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:42 GMT, dans Affaire civile
	Jusqu’à quelle date peut-on s’inscrire sur les listes électorales pour pouvoir voter à l’élection des conseillers des Français de l’étranger de mai 2026 ? - Il est possible de s'inscrire sur une liste consulaire pour voter dans l'année, mais à la condition de respecter une date limite. Modifié le 25 fév. 2026 à 19:10 GMT, dans Élections
	Permanence SOLIMUT - Suite à l’annonce gouvernementale relative au nouveau confinement, la permanence du jeudi 15 avril est supprimée. Les administrés peuvent néanmoins, contacter Mme COSSIN par mail ou sur au 04 74 86 67 94 Image attachée le 9 avr. 2021 à 16:04 GMT, dans Évènements
	Drive Marché aux fleurs - Le Tennis Club organise, cette année encore, son marché aux fleurs sous forme de DRIVE. Les commandes sont à passer avant le 24 avril et pourront être retirées sur la place de la mairie entre 10h00 et 12h00. Vous trouverez le bon de commande en pièce jointe. Modifié le 9 avr. 2021 à 15:56 GMT, dans Évènements
	Vente à emporter - L'US 2 vallons organise une vente à emporter de diots / andouillettes de 9h30 à 12h30 à la zone de loisirs de St Alban du Rhône. Réservation obligatoire avant le 18 avril : - Sébastien : 06.82.25.54.48 -.Christophe : 07.81.12.89.51 Mail:vasco.us2V@gmail.com Image attachée le 9 avr. 2021 à 13:16 GMT, dans Évènements
	Castration chimique des auteurs d’infractions sexuelles - La castration chimique est un traitement médical destiné aux auteurs d'infractions sexuelles, qui vise à réduire leur libido sans entraîner une mutilation. Modifié le 6 déc. 2025 à 17:55 GMT, dans Condamnations et peines
	Transport d'une personne décédée - Le transport d'une personne décédée est soumis à des règles. Les démarches sont accomplies par les pompes funèbres ou par la personne la plus proche du défunt. Modifié le 28 jan. 2026 à 18:15 GMT, dans Déclaration de décès, obsèques et sépulture
	Covid-19 : dans quels lieux faut-il présenter un passe sanitaire ? - Selon votre âge, vous devrez présenter un passe sanitaire pour accéder à certains établissements. Modifié le 20 avr. 2022 à 11:14 GMT, dans Tourisme - Restauration
	Peine de prison ferme - La personne condamnée à une peine de prison ferme n’est pas forcément emprisonné Modifié le 24 nov. 2025 à 18:00 GMT, dans Condamnations et peines
	Aide en faveur des exploitants de remontées mécaniques - Une subvention a été mise en place afin d'aider les exploitants des remontées mécaniques particulièrement touchés par la crise du coronavirus / Covid-19. Modifié le 31 mar. 2021 à 06:20 GMT, dans Financement de l'entreprise
	O'FIL de L'INFO - Avril 2021 Fichier attaché le 30 mar. 2021 à 08:04 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Péage non payé sur une autoroute ou un ouvrage d'art - Ne pas payer un péage d'une autoroute ou d'un ouvrage d'art, avec ou sans barrière, entraîne des sanctions financières. Modifié le 19 juin 2025 à 21:50 GMT, dans Infractions routières