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	Lecture musicale - Proposée par la médiathèque ECUME avec la compagnie "corps de passage" à 18h30 à la médiathèque ECUME de Saint Maurice l'Exil Image attachée le 2 fév. 2024 à 16:36 GMT, dans Évènements
	Concours de coinche - Organisé par Gym Clonas au foyer communal à partir de 13h Image attachée le 6 fév. 2024 à 09:37 GMT, dans Évènements
	Soirée Irlandaise - A l’occasion de la Saint Patrick, le comité des fêtes de Clonas sur Varèze organise un repas dansant animé par l’orchestre de variété Allrythmics à partir de 19h à la salle culturelle intercommunale Modifié le 3 fév. 2024 à 15:27 GMT, dans Évènements
	Les Allées Chantent - Concert baroque / traditionnel avec Daphné Souvatzi & François Aria. A 19h30 à la villa de Licinius. Entrée gratuite. Image attachée le 1er fév. 2024 à 16:08 GMT, dans Évènements
	Gestion des déchets dangereux des entreprises - La gestion des déchets dangereux est soumise à des obligations spécifiques afin que leur élimination impacte le moins possible l'environnement et la santé. Modifié le 4 juil. 2025 à 22:10 GMT, dans Économie circulaire - Déchets
	Gestion des invendus non alimentaires et alimentaires - Lorsqu'une entreprise souhaite se séparer d'invendus, elle doit s'assurer de respecter ses obligations liées à la lutte contre le gaspillage. Explications. Modifié le 20 mai 2025 à 21:15 GMT, dans Économie circulaire - Déchets
	Prêts immobiliers complémentaires d'Action logement - Un prêt complémentaire sert à financer en partie l'achat ou la construction d'une résidence principale, en complément d'un prêt immobilier principal. Modifié le 30 août 2025 à 16:50 GMT, dans Crédit immobilier
	Absence d'un salarié pour cause d'intempéries : quelles sont les règles ? - Le salarié absent ou en retard pour cause d'intempéries peut ne pas être rémunéré pour son temps d'absence. Des règles spécifiques s'appliquent dans le BTP. Modifié le 26 juin 2025 à 22:10 GMT, dans Santé et sécurité au travail
	Conseil Municipal du 19 octobre 2023 Modifié le 23 jan. 2024 à 15:08 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Conseil Municipal du 7décembre 2023 Modifié le 23 jan. 2024 à 15:08 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir - Papiers, métaux, plastique, verre, bois, biodéchets... Ces déchets doivent obligatoirement être triés à la source. Modifié le 17 mar. 2025 à 20:05 GMT, dans Économie circulaire - Déchets
	O'FIL de L'INFO - Janvier 2024 Fichier attaché le 8 jan. 2024 à 10:02 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Taux de TVA dans le secteur des loisirs (culture, sport, etc.) - Différents taux de TVA peuvent s'appliquer dans le secteur des loisirs. Nous vous les présentons dans cette fiche. Modifié le 1er jan. 2024 à 22:15 GMT, dans Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
	Taux de TVA dans le secteur de l'hébergement et de l'hôtellerie - Différents taux de TVA peuvent s'appliquer dans le secteur de l'hébergement et de l'hôtellerie. Nous vous les présentons dans cette fiche. Modifié le 1er jan. 2024 à 22:15 GMT, dans Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
	Quel est le coût des formalités de création d'une société ? - Le coût des formalités de création d'une société varie selon le type de société et la nature de l'activité. Des frais annexes peuvent s’ajouter. Modifié le 21 avr. 2026 à 09:47 GMT, dans Je crée
	Quels professionnels peuvent vous aider dans la gestion d'une micro-entreprise ? - Pour se faire assister en matière de gestion et de comptabilité, un micro-entrepreneur peut, s'il le souhaite, faire appel à des professionnels : experts-comptables, centres de gestion agréés (CGA) ou associations agréées (AA). Modifié le 1er jan. 2024 à 22:15 GMT, dans Règles comptables
	Diagnostic de performance énergétique collectif (DPE collectif) - Le DPE collectif en copropriété évalue l'efficacité énergétique des bâtiments pour optimiser la consommation et réduire les coûts. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Documents de copropriété
	Loto - Loto, organisé par le Sou des écoles à 13h30 à la salle culturelle intercommunale à Clonas Image attachée le 31 déc. 2023 à 14:33 GMT, dans Évènements
	Matinée saucisses - Organisée par le club de pétanque. A partir de 8h Au foyer communal Repas sur place ou à emporter Image attachée le 31 déc. 2023 à 14:31 GMT, dans Évènements
	Théâtre - L'association Janus propose la comédie de Jérôme Dubois "dépêche-toi Bibiche on va rater l'avion" par les amis de l'Entracte à 20 h à la salle culturelle intercommunale. Image attachée le 31 déc. 2023 à 08:24 GMT, dans Évènements
	Spectacle pour enfants - La médiathèque de Clonas propose le spectacle "l'ours et le roitelet" de la compagnie Valentin à 17h au foyer communal avec atelier. A partir de 3 ans Image attachée le 31 déc. 2023 à 08:18 GMT, dans Évènements
	Présentation de Fun en bulles et Mangabulles - A la médiathèque de Clonas à 10h : prix BD jeunesse pour les 9-12 ans, et prix mangas pour les 10-14 ans Image attachée le 30 déc. 2023 à 17:13 GMT, dans Évènements
	Atelier pochoir - La médiathèque de Clonas propose un atelier pochoir sur le thème "dessine ta forât" du 9 au 31 janvier 2024, aux heures d'ouverture de la médiathèque Image attachée le 30 déc. 2023 à 17:06 GMT, dans Évènements
	Atelier pochoir - La médiathèque de Clonas propose un atelier pochoir sur le thème "Dessine ta forêt" du 9 au 31 janvier pendant les permanences de la médiathèque. Modifié le 27 mai 2026 à 13:09 GMT, dans Actualités municipales
	Liquidation judiciaire d'une société - La liquidation judiciaire concerne une société en état de cessation des paiements et dont le rétablissement est manifestement impossible. La procédure met fin à l'activité de l'entreprise. Ses biens sont alors vendus pour permettre le paiement des différents créanciers. Les petites sociétés peuvent, à certaines conditions, recourir à la liquidation judiciaire simplifiée. Modifié le 6 fév. 2025 à 19:15 GMT, dans Je clos
	Aide pour louer une voiture électrique (leasing électrique) - Qui peut bénéficier de l'aide au leasing de voitures électriques (leasing social) pour louer une voiture électrique ? Quels sont les véhicules éligibles ? Quel est le montant des loyers ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître sur l'aide au leasing de voitures électriques. Modifié le 23 fév. 2024 à 03:15 GMT, dans Mesures antipollution
	Société à responsabilité limitée (SARL) : ce qu'il faut savoir - La SARL est une société commerciale dans laquelle la responsabilité des associés est limitée au montant de leurs apports. Elle est constituée, au minimum, de 2 associés, au maximum de 100, personnes morales ou personnes physiques. Elle peut être choisie par des artisans, des commerçants, des industriels et des professions libérales non réglementées. Elle convient aux projets familiaux. Modifié le 6 fév. 2026 à 18:30 GMT, dans Formes juridiques
	Groupement d'intérêt économique (GIE) : ce qu'il faut savoir - Le groupement d'intérêt économique (GIE) constitue un cadre juridique intermédiaire entre la société et l'association. Il permet la mise en commun de certaines activités ou de certains moyens par des entreprises qui souhaitent développer leur activité. Modifié le 20 déc. 2023 à 20:00 GMT, dans Formes juridiques
	Société anonyme (SA) : ce qu'il faut savoir - La société anonyme (SA) est une forme juridique adaptée aux entreprises à grande échelle désirant s'introduire en bourse. Modifié le 6 fév. 2026 à 18:30 GMT, dans Formes juridiques
	Entrepreneur individuel (EI) : ce qu'il faut savoir - Le statut de l'entrepreneur individuel (EI) permet d'exercer une activité en nom propre. En effet, la création et la gestion d'une entreprise individuelle présente moins de contraintes que la société. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Formes juridiques
	Micro-entrepreneur : ce qu'il faut savoir - Le statut de micro-entrepreneur (ou auto-entrepreneur) permet d'exercer en nom propre. Il s'agit d'une entreprise individuelle qui bénéficie d'un régime fiscal et social simplifié. La création d'une micro-entreprise est plus rapide et présente moins de contraintes que celle d'une société. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Formes juridiques
	Société en commandite simple (SCS) : ce qu'il faut savoir - La SCS est une forme sociale complexe peu répandue. Son organisation entre associés commandités et commanditaires offre une répartition claire des rôles qui en fait un choix stratégique pour ceux qui cherchent l'équilibre entre responsabilité et investissement. Modifié le 20 déc. 2023 à 20:00 GMT, dans Formes juridiques
	Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) : ce qu'il faut savoir - La SASU est une forme sociale présentant une grande flexibilité. Elle rencontre un grand succès auprès des personnes qui souhaitent se lancer seules dans l'entrepreneuriat. Modifié le 6 fév. 2026 à 18:30 GMT, dans Formes juridiques
	Société en commandite par actions (SCA) : ce qu'il faut savoir - La SCA est une forme sociale complexe peu répandue. Elle se présente comme une fusion ingénieuse entre la société en commandite simple (SCS) et la société anonyme (SA), offrant ainsi aux investisseurs la possibilité de participer au développement de l'entreprise tout en limitant leur responsabilité. Modifié le 6 fév. 2026 à 18:30 GMT, dans Formes juridiques
	Société en nom collectif (SNC) : ce qu'il faut savoir - La SNC est une forme sociale peu répandue. Elle se caractérise par la responsabilité partagée des associés et la souplesse de son fonctionnement. Modifié le 20 déc. 2023 à 20:00 GMT, dans Formes juridiques
	Société par actions simplifiée (SAS) : ce qu'il faut savoir - La SAS est la forme sociale commerciale la plus courante en France. Elle offre une grande flexibilité ce qui en fait un choix populaire parmi les entrepreneurs. Modifié le 6 fév. 2026 à 18:30 GMT, dans Formes juridiques
	Rupture conventionnelle collective - La rupture conventionnelle collective est réalisée dans le cadre d'un accord collectif. C'est un mode de rupture du contrat de travail d'un commun accord. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Rupture du contrat de travail dans le secteur privé
	Contrôle technique pour un 2, 3 roues ou quadricycle à moteur (catégorie L) - Le contrôle technique d'un véhicule motorisé à 2 ou 3 roues et quadricycle à moteur est obligatoire. S'il est favorable, il est valable 3 ans. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Contrôle technique
	Rupture conventionnelle collective - La rupture conventionnelle collective est réalisée dans le cadre d'un accord collectif. C'est un mode de rupture du contrat de travail d'un commun accord. Modifié le 1er jan. 2026 à 18:20 GMT, dans Fin et rupture de contrat
	Peut-on encore bénéficier de la Prime « Coup de pouce Pilotage connecté du chauffage pièce par pièce » ? - Non, il n'est plus possible de demander la Prime « Coup de pouce Pilotage connecté du chauffage pièce par pièce » depuis le 22 novembre 2024. Modifié le 30 jan. 2026 à 18:10 GMT, dans Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat
	Fête de Noël - Le Sou des écoles propose sa fête de Noël : Spectacle de magie avec MAGICLEM Rencontre et photos avec le Père Noël Retrait des commandes de pizzas Buvette et restauration A partir de 16h30 au foyer communal Entrée :3 €/enfant Modifié le 4 déc. 2023 à 16:10 GMT, dans Évènements
	Colis de Noël - Comme chaque année, le CCAS offrira, aux Clonarins de 75 ans et plus, un colis de Noël, à partir de 16h30 au foyer communal Image attachée le 4 déc. 2023 à 16:05 GMT, dans Évènements
	Vœux du Maire - Régis Viallatte Maire et son Conseil Municipal ont le plaisir de vous convier à la cérémonie des vœux à 19 heures à la salle culturelle intercommunale Image attachée le 4 déc. 2023 à 15:58 GMT, dans Évènements
	AG des Dynamiques - Le club des Dynamiques vous invite à son assemblée générale à 14h30 au foyer communal. Image attachée le 4 déc. 2023 à 15:42 GMT, dans Évènements
	Atelier créatif sur Noël - La médiathèque de Clonas organise un atelier créatif sur Noël, à 10h . A partir de 7 ans. Gratuit. Sur inscription. Image attachée le 4 déc. 2023 à 15:13 GMT, dans Évènements
	O'FIL de L'INFO - Décembre 2023 Fichier attaché le 4 déc. 2023 à 10:29 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Véhicule sanitaire léger (VSL) : obtention de l'agrément - Pour exercer tout transport sanitaire privé avec un VSL (véhicule sanitaire léger), le professionnel doit posséder un agrément. On vous explique les conditions pour l'obtenir. Modifié le 4 mar. 2025 à 19:40 GMT, dans Transports
	Devenir agent commercial indépendant - L'activité d'agent commercial offre un large éventail d'opportunités pour les entrepreneurs désireux de jouer un rôle clé dans la distribution et la promotion de produits ou services. Le statut d'agent commercial obéit à une réglementation spécifique. Modifié le 7 fév. 2026 à 18:30 GMT, dans Méthodes de vente
	Téléthon - Organisé sur la place du village à partir de 16h30, par les associations, le CCAS et la municipalité Image attachée le 21 nov. 2023 à 09:20 GMT, dans Évènements
	Blind Test - L'US 2 Vallons organise sa 3ième édition du Blind Test à partir de 19h dans la salle culturelle intercommunale. Image attachée le 21 nov. 2023 à 09:09 GMT, dans Évènements