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	Après midi portes ouvertes - L'US2 Vallons organise un après midi portes ouvertes de 16h00 à 18h00 au stade de Chonas St Prim. Image attachée le 17 nov. 2023 à 15:45 GMT, dans Évènements
	Après-midi portes ouvertes - L'US2 Vallons organise un après midi portes ouvertes de 16h00 à 18h00 au stade de Chonas St Prim. Image attachée le 17 nov. 2023 à 15:44 GMT, dans Évènements
	Film documentaire - Projection du film documentaire "le chêne et ses habitants" à 15h à la médiathèque de Clonas. La projection sera suivie d'un atelier de fabrication de jouets forestiers, animé par l'association Mille Natures. Modifié le 15 nov. 2023 à 10:38 GMT, dans Évènements
	Fête des conscrits - Organisée par l'AFJC. A 20h30 : Défilé musical, retraite aux flambeaux des enfants. A 21h30 : Bal gratuit à la salle culturelle Modifié le 13 nov. 2023 à 15:56 GMT, dans Évènements
	Conseil Municipal du 29 juin 2023 Fichier attaché le 10 nov. 2023 à 16:50 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Congé pour accident du travail ou maladie professionnelle de l'agent public contractuel - En tant que contractuel, vous pouvez être placé en congé, en cas d'accident du travail ou maladie professionnelle, pendant la période d'incapacité de travail. Modifié le 10 avr. 2025 à 20:15 GMT, dans Maladie ou accident du travail dans la fonction publique
	Achat d'un logement en copropriété - Avant l’achat d’un lot de copropriété, l’acquéreur doit avoir des informations financières, techniques et des diagnostics sur l’appartement et la copropriété. Modifié le 21 sep. 2025 à 17:10 GMT, dans Achat ou vente d'un logement
	O'FIL de L'INFO - Novembre 2023 Fichier attaché le 3 nov. 2023 à 09:32 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	2023-59 avenant N°4 convention entente intercommunale Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:13 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-58 convention EBER gestion hydrant RN7 Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:12 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-57 tarifs pavés publicitaires Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:11 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-56 convention ENT Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:10 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-55 demande de subvention au CD38 Modifié le 2 nov. 2023 à 16:09 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-54 Retrait de la délibération n° 2023-18 du 30 mars 2023 Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:07 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-53 DM N°1 budget annexe SPA Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:07 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-52 admission en non valeur Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:05 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-51 avenant N°1 au marché signé avec Rivory Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:04 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-50 avenant N°1 au marché signé avec Bazin Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:03 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-49 attribution subvention ASA canal de la Varèze Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:02 GMT, dans DELIBERATIONS
	2023-48 décision modificative N°2 budget commune Fichier attaché le 2 nov. 2023 à 16:00 GMT, dans DELIBERATIONS
	Vente d’alcool à emporter la nuit - Si un commerce souhaite vendre de l'alcool à emporter la nuit entre 22h et 8h du matin, l’exploitant doit suivre une formation spécifique. Pour les commerces fixes, elle s’ajoute à celle nécessaire pour vendre de l’alcool en journée (petite ou grande licence à emporter). Pour les commerces ambulants, elle s’ajoute à la déclaration en mairie nécessaire à la vente de jour. Modifié le 18 déc. 2025 à 18:10 GMT, dans Tourisme - Restauration
	Assemblée Générale de Janus - L'AG de Janus aura lieu à 18h, salle des platanes Image attachée le 1er nov. 2023 à 11:34 GMT, dans Évènements
	Journée "village propre" - RDV à 9h00 place de la mairie. La municipalité et les associations communales vous accueilleront pour la remise, du matériel (gants, sacs …), et du parcours. Modifié le 27 oct. 2023 à 09:43 GMT, dans Évènements
	Moules Frites - Organisé par le Sou des écoles à partir de 11h30 sur la place du village. Pensez à réserver ! Fichier attaché le 27 oct. 2023 à 09:34 GMT, dans Évènements
	Assemblée Générale du Tennis Padel - Le Tennis Padel de Clonas vous invite à son assemblée générale à 20h30 au Club house Modifié le 10 nov. 2023 à 16:22 GMT, dans Évènements
	Un salarié peut-il acquérir des congés payés pendant un arrêt maladie ? - En cas de maladie d'origine non professionnelle ou d'accident du travail et de maladie d'origine professionnelle, le salarié peut acquérir des congés payés. Modifié le 4 juil. 2024 à 16:25 GMT, dans Congés dans le secteur privé
	Assemblée Générale de la pétanque - L’association Pétanque Club Clonarin a le plaisir de vous convier à son Assemblée Générale à 19h à la salle des Platanes Modifié le 27 oct. 2023 à 09:24 GMT, dans Évènements
	Matinée Lasagnes - Organisée par l'US2 Vallons au stade de Chonas / Saint-Prim Image attachée le 20 oct. 2023 à 14:22 GMT, dans Évènements
	Restaurant, bistrot, café : obligations du professionnel - Le restaurateur, bistrotier et cafetier sont soumis à plusieurs règles. Ces règles concernent l'hygiène de l'établissement, la dénomination des produits vendus, l'information du consommateur sur les produits et prix (le menu) et la rédaction de l'addition. Modifié le 18 oct. 2023 à 14:15 GMT, dans Tourisme - Restauration
	Commémoration du 11 novembre - L'ACPG et la municipalité vous proposent de participer à la commémoration de l'armistice de 1918. Rassemblement à 11H sur le parking du cimetière Créé le 17 oct. 2023 à 08:46 GMT, dans Évènements
	Beaujolais Nouveau - Le comité des fêtes vous propose sa traditionnelle soirée "beaujolais nouveau" à partir de 18h30 au foyer communal Image attachée le 17 oct. 2023 à 08:42 GMT, dans Évènements
	Taxes pour frais de chambre consulaire du micro-entrepreneur - Le micro-entrepreneur doit payer certaines taxes destinées au financement des chambres consulaires lorsque son chiffre d'affaires dépasse 5 000 €. Il s'agit de la taxe pour frais de chambre de commerce et d'industrie (TCCI) et de la taxe pour frais de chambre de métiers (Taxe CMA). En revanche, le micro-entrepreneur n’est pas soumis à la taxe pour frais de chambre d'agriculture puisque ce statut n'est pas autorisé pour exercer une activité agricole. Modifié le 25 déc. 2025 à 18:10 GMT, dans Taxes foncières
	Redressement judiciaire d'une société - La procédure de redressement judiciaire est une procédure collective qui permet la poursuite de l'activité d'une société qui se trouve en état de cessation des paiements. Cette procédure permet notamment de geler les dettes et d'obtenir des remises de dettes et des délais de paiement lors de l'adoption du plan de redressement. Modifié le 6 fév. 2025 à 19:15 GMT, dans 4- Traiter les difficultés avec l'aide du tribunal
	Assemblée Générale LMC - Le Loisir Musical Clonarin vous propose son assemblée générale à 20h15 Salle des platanes Modifié le 2 nov. 2023 à 15:37 GMT, dans Évènements
	Coupe du monde de Rugby - L'AFJC et le Varèze, proposent la diffusion du match de rugby entre la France et L'Afrique du Sud à partir de 19h sur la place du village. Buvette et Restauration sur place Image attachée le 10 oct. 2023 à 16:39 GMT, dans Évènements
	Choisir et protéger la dénomination de votre société - Donner un nom à une société est obligatoire. Il s'agit de sa dénomination sociale. Modifié le 7 oct. 2023 à 13:15 GMT, dans Je crée
	Registres obligatoires de l'entrepreneur individuel - Vous créez une entreprise individuelle ? Vous devez vous procurer plusieurs registres obligatoires concernant votre comptabilité, vos salariés ou encore les données personnelles. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Je crée
	Registres obligatoires d'une société - Lors de la création d'une société, il faut se vous procurer plusieurs registres obligatoires concernant la comptabilité, le fonctionnement de la société, les salariés ou les données personnelles traitées par l'entreprise. Modifié le 21 fév. 2026 à 19:00 GMT, dans Je crée
	Conseil Municipal du 7 septembre 2023 Fichier attaché le 10 nov. 2023 à 16:20 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Conseil Municipal du 11 mai 2023 Fichier attaché le 1er oct. 2023 à 19:26 GMT, dans PV CONSEIL MUNICIPAL
	Pourquoi reprendre les éléments numériques du fonds de commerce (site internet, nom de domaine, fichier client) ? - La reprise du fonds de commerce (clientèle, droit au bail, matériel, etc.) peut englober divers éléments numériques cruciaux pour la continuité de l'entreprise. Modifié le 30 sep. 2023 à 12:30 GMT, dans Je reprends
	O'FIL de L'INFO - Octobre 2023 Fichier attaché le 29 sep. 2023 à 16:37 GMT, dans PAGES OFIL DE L'INFO
	Octobre Rose - Tournoi de double de tennis ouvert à tous, à partir de 9h, avec une touche de rose. Ateliers, animations. Dons au profit de la ligue contre le cancer. Image attachée le 27 sep. 2023 à 10:10 GMT, dans Évènements
	Boum d'Halloween - Organisé par le Sou des écoles à partir de 18h30 au foyer communal. Buvette et restauration sur place Modifié le 25 sep. 2023 à 15:55 GMT, dans Évènements
	Film d'animation - Projection du film d'animation ICARE à la médiathèque de Clonas, à 14h30. Suivie d’un goûter et d’un atelier Création d’un labyrinthe à doigts Avec la céramiste Clémence Sylvant Image attachée le 25 sep. 2023 à 15:45 GMT, dans Évènements
	La grande lessive - La commune participe pour la 3ième fois à cette manifestation culturelle internationale, 2023 de 8h à 18h. Le thème de cette année : « Avec ou sans eau » Image attachée le 25 sep. 2023 à 09:45 GMT, dans Évènements
	Randonnée du mois - Circuit pédestre accompagné par un guide-randonneur autour de Montseveroux et de Permaland, pour en apprendre plus sur la permaculture, l’élevage et le maraichage. 14,7 km. Pensez à votre pique-nique. Image attachée le 25 sep. 2023 à 09:08 GMT, dans Évènements
	Assurances de l'entrepreneur individuel - Vous souhaitez créer une entreprise individuelle ? Selon l'activité exercée, vous êtes soumis à l'obligation de souscrire certaines assurances. Modifié le 23 sep. 2023 à 12:00 GMT, dans Je crée
	Assurances de la société - Souscrire une assurance professionnelle n'est pas toujours obligatoire. Tout dépend de la situation de la société et de l'activité exercée. Modifié le 23 sep. 2023 à 12:00 GMT, dans Je crée
	2023-47 Adhésion au groupement de commandes entre EBER et les communes pour les certificats CHAMBERSIGN Fichier attaché le 21 sep. 2023 à 09:35 GMT, dans DELIBERATIONS