Aller au contenu principal Aide Panneau de contrôle
| Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique - Permet de déclarer une manifestation sportive non chronométrée rassemblant plus de 50 véhicules motorisés sur une voie publique ouverte à la circulation À adresser au(x) préfet(s) du (des) département(s) du lieu de la manifestation (et au ministère de l'intérieur si le nombre des départements traversés est d'au moins 20).
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| Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs - Permet d'interroger le ministère des sports sur une question relative à la réglementation des équipements sportifs (homologation, mise en accessibilité, réglementation fédérale, normes...).
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| Consulter les annonces des associations et fondations - Ce service vous permet de consulter les annonces parues au JOAFE, des associations loi 1901, associations syndicales de propriétaires, fondations d'entreprise et fonds de dotation et les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Vous pouvez également télécharger gratuitement les justificatifs électroniques d'insertion de déclaration publiées au JOAFE effectuées depuis le 9 novembre 2013 (témoins de parution).
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| Porter plainte auprès du procureur de la République - Porter plainte auprès du procureur de la République - Modèle de document
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| Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne) - Ce service en ligne permet aux personnes exerçant une profession réglementée dans le domaine des sports de faire leur déclaration préalable. Il s'agit par exemple des professions suivantes : - Alpiniste-guide de haute montagne - Moniteur de ski - Educateur sportif À la suite de cette déclaration, si votre dossier est accepté, vous recevrez par courrier une carte professionnelle d'éducateur sportif.
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| Demande d'homologation d'un circuit - Permet, au propriétaire ou au gestionnaire d'un circuit, d'en demander l'homologation pour y organiser des manifestations sportives motorisées
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| Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) - Permet de faire sa déclaration d'éducateur sportif A noter : une fois votre déclaration validée, votre carte professionnelle vous sera adressée par courrier.
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| Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif - Permet de connaître les qualifications et prérogatives d'exercice d'un éducateur sportif.
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| Modèle : Attestation sur l'honneur - Attestation sur l'honneur - Modèle
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La mairie vous accueille
De 8 h 30 à 12 h
du lundi au vendredi
Et de 13 h 30 à 18 h
le vendredi
Votre agence postale vous accueille hors vacances scolaires
De 8 h à 11 h 30 et de 14h00 à 15h45
les lundis, mardis, jeudis et vendredis
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les mercredis
Et pendant les vacances scolaires
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les lundis, mardis, jeudis et vendredis
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La médiathèque vous accueille :
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