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Fichiers

269 decembre 2025.pdf

partagé par Bruno le 3 déc. 2025 à 08:34 GMT · 14 téléchargements · 499 608 octets · dans O'FIL de L'INFO - Décembre 2025

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Arrete 2025 186 RN7 SA CONSTRUCTEL.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 2 déc. 2025 à 10:22 GMT · 643 400 octets · dans 2025-186 - RN7 - SA CONSTRUCTEL

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PV du CM 04.09.25 signe.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 27 nov. 2025 à 14:56 GMT · 6 téléchargements · 3,70 Moctets · dans Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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Arrete n 2025 182 Rue du Grand Chene Service Eaux CCEBER.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 nov. 2025 à 13:23 GMT · 5 téléchargements · 998 495 octets · dans 2025-182 - Rue du Grand Chêne - Service Eaux CCEBER

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Arrete 2025 179 Rue des Platanes SAS KARACA RENOVATION.pdf

partagé par Bruno le 17 nov. 2025 à 14:33 GMT · 5 téléchargements · 629 634 octets · dans 2025-179 - Rue des Platanes - SAS KARACA RENOVATION

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Arrete 2025 169 Circulation alternat RIVORY BATIMENT.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 30 oct. 2025 à 16:48 GMT · 8 téléchargements · 626 221 octets · dans 2025-169 Circulation alternat - RIVORY BATIMENT

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Arrete 2025 168 Permis de stationnement RIVORY BATIMENT.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 30 oct. 2025 à 16:47 GMT · 8 téléchargements · 544 052 octets · dans 2025-168 Permis de stationnement - RIVORY BATIMENT

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268 novembre 2025.pdf

partagé par Bruno le 30 oct. 2025 à 10:04 GMT · 87 téléchargements · 417 867 octets · dans O'FIL de L'INFO - Novembre 2025

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Arrete Circulation 2025 165 Rue de la Convention PASSERAT TP.pdf

partagé par Bruno le 23 oct. 2025 à 14:00 GMT · 12 téléchargements · 620 230 octets · dans 2025-165 - Circulation Rue de la Convention - PASSERAT TP

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Liste des deliberations du CM du 16102025.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 21 oct. 2025 à 07:38 GMT · 12 téléchargements · 384 568 octets · dans 07-liste des délibérations du CM du 16 octobre 2025

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2025 63 Avis sur PLUi 161025 visee.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 17:59 GMT · 16 téléchargements · 1,22 Moctets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

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2025 62 Dde sub F 2026 CD38 16102 visee.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 17:59 GMT · 11 téléchargements · 542 869 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

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2025 61 Attribution lot unique AC2501 CV 161025 visee.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 17:59 GMT · 17 téléchargements · 3,15 Moctets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

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2025 60 Adhesion 2026 Mutuelle CDG38 61025 visee.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 17:58 GMT · 7 téléchargements · 586 125 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

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2025 59 DM3 Budget 306 161025 vise.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 17:58 GMT · 7 téléchargements · 633 945 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

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2025 58 Subv 2025 assoc comm 161025 visee.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 17:58 GMT · 9 téléchargements · 834 866 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

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2025 57 Revision triennale Ortho 161025 visee.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 17:58 GMT · 9 téléchargements · 624 233 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

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2025 56 Bail T3 Presbytere 161025 visee.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 17:58 GMT · 13 téléchargements · 1,47 Moctets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

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Arrete 2025 163 Circulation voie barree 5 Rue des Cedres CCEBER.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 20 oct. 2025 à 09:27 GMT · 11 téléchargements · 978 471 octets · dans 2025-163 - Circulation voie barrée - 5 Rue des Cèdres

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Arrete 2025 160 Rue de la Convention CCEBER.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 13 oct. 2025 à 15:05 GMT · 10 téléchargements · 955 720 octets · dans 2025-160 - Rue de la Convention - CCEBER

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Arrete 2025 159 Rue du 8 mai 1945 Sou des ecoles 12 12 2025.pdf

partagé par Bruno le 10 oct. 2025 à 08:53 GMT · 7 téléchargements · 534 821 octets · dans 2025-159 - Rue du 8 mai 1945 - Sou des écoles 12 12 2025

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Arrete 2025 157 Rue du 8 mai 1945 Sou des ecoles 31 10 2025.pdf

partagé par Bruno le 10 oct. 2025 à 08:52 GMT · 10 téléchargements · 537 819 octets · dans 2025-157 - Rue du 8 mai 1945 - Sou des écoles - 31 10 2025

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2025 permanences 1012 VF.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 3 oct. 2025 à 14:23 GMT · 13 téléchargements · 792 892 octets · dans Permanences bus France Services

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267 octobre 2025.pdf

partagé par Bruno le 1er oct. 2025 à 08:27 GMT · 63 téléchargements · 422 463 octets · dans O'FIL de L'INFO - Octobre 2025

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Arrete 2025 152 Rue de la Convention SA CONSTRUCTEL ORANGE ALPES.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 30 sep. 2025 à 15:10 GMT · 7 téléchargements · 614 863 octets · dans 2025-152 - Rue de la Convention - SA CONSTRUCTEL

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2025 148 Permis de stationnement 1 Route du Stade SAS GENEVE.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 29 sep. 2025 à 08:55 GMT · 10 téléchargements · 607 911 octets · dans 2025-148 Permis de stationnement - 1 Route du Stade

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Arrete 2025 144 Alternat 5 Rue de la Convention.pdf

partagé par Bruno le 25 sep. 2025 à 09:21 GMT · 10 téléchargements · 576 308 octets · dans 2025-144 - Alternat 5 Rue de la Convention

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TARIFS 2025 2026 JEUNESSE.pdf

partagé par Bruno le 24 sep. 2025 à 08:30 GMT · 13 téléchargements · 91 458 octets · dans ACCRO Jeunes : programme et tarifs vacances d'automne

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SERVICE JEUNESSE INOE.pdf

partagé par Bruno le 24 sep. 2025 à 08:30 GMT · 12 téléchargements · 105 880 octets · dans ACCRO Jeunes : programme et tarifs vacances d'automne

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AFFICHE PLAQUETTE JEUNESSE.pdf

partagé par Bruno le 24 sep. 2025 à 08:29 GMT · 20 téléchargements · 787 997 octets · dans ACCRO Jeunes : programme et tarifs vacances d'automne

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JEUNESSE AUTOMNE 2025.pdf

partagé par Bruno le 24 sep. 2025 à 08:29 GMT · 13 téléchargements · 411 155 octets · dans ACCRO Jeunes : programme et tarifs vacances d'automne

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2025 55 TE38 Aff 2025 EP CV.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 09:02 GMT · 18 téléchargements · 758 517 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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2025 54 Convention 2 SPA 040925.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 09:02 GMT · 15 téléchargements · 1,07 Moctets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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2025 53 DM2 CNE.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 09:02 GMT · 15 téléchargements · 501 901 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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2025 52 Su assoc jumelage.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 09:02 GMT · 12 téléchargements · 602 142 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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2025 51 Emprunt TLA BP AURA 040925.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 09:02 GMT · 13 téléchargements · 7,97 Moctets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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2025 50 Logement T3 communal 04092025.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 09:01 GMT · 14 téléchargements · 470 365 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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2025 49 Sub F 25 26 Ecole 04092025.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 09:01 GMT · 14 téléchargements · 533 471 octets · dans Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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PV du CM du 26 juin 2025.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 08:58 GMT · 39 téléchargements · 2,75 Moctets · dans Conseil Municipal du 26 juin 2025

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6 LISTE DES DELIBERATIONS 04092025.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 sep. 2025 à 08:54 GMT · 23 téléchargements · 130 761 octets · dans 06-liste des délibérations du CM du 4 septembre 2025

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Arrete 2025 136 Rue des Cedres.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 1er sep. 2025 à 14:24 GMT · 21 téléchargements · 600 727 octets · dans 2025-136 Rue des Cèdres

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266 septembre 2025.pdf

partagé par Bruno le 1er sep. 2025 à 09:01 GMT · 73 téléchargements · 431 651 octets · dans O'FIL de L'INFO - Septembre 2025

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Arrete 2025 127 Rue Le petit chemin.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 11 août 2025 à 08:23 GMT · 24 téléchargements · 638 294 octets · dans 2025-127 Le petit chemin

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