Aller au contenu principal Aide Panneau de contrôle

Fichiers

PV DU CM DU 29 02 2024.pdf

partagé par Bruno le 10 avr. · 10 téléchargements · 4,62 Moctets · dans Conseil Municipal du 29 février 2024

détails

2024 32 Avenant 3 COT Ombrieres.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 5 téléchargements · 868 195 octets · dans 2024-32 Avenant 3 COT Ombrières

détails

2024 31 Remb loc salle SPA.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 4 téléchargements · 614 818 octets · dans 2024-31 Remb loc salle - SPA

détails

2024 30 Rattrapage amortissement SPA.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 4 téléchargements · 920 222 octets · dans 2024-30 Rattrapage amortissement SPA

détails

2024 29 Duree amortissement SPA.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 4 téléchargements · 846 791 octets · dans 2024-29 Durée amortissement SPA

détails

2024 28 Sub au SSportif.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 5 téléchargements · 860 951 octets · dans 2024-28 Sub au SSportif

détails

2024 27 Sub au SPA.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 5 téléchargements · 607 945 octets · dans 2024-27 Sub au SPA

détails

2024 26 Sub au CCAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 3 téléchargements · 610 878 octets · dans 2024-26 Sub au CCAS

détails

2024 25 Liste Lots DCE.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 5 téléchargements · 566 133 octets · dans 2024-25 Liste Lots DCE

détails

2024 24 Ddes sub MM.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 4 téléchargements · 1,02 Moctets · dans 2024-24 Ddes sub MM

détails

2024 23 APD MM.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 3 téléchargements · 1,15 Moctets · dans 2024-23 APD MM

détails

2024 22 APD revise ACV.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 4 téléchargements · 460 816 octets · dans 2024-22 APD révisé ACV

détails

2024 21 Vote des taux des taxes.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 6 téléchargements · 550 523 octets · dans 2024-21 Vote des taux des taxes

détails

Programme Bus France Service PaP.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 4 avr. · 4 téléchargements · 696 849 octets · dans Permanences bus France Services

détails

Liste des deliberations du CM du 28032024.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 3 avr. · 6 téléchargements · 480 376 octets · dans 03 Liste des délibérations CM 28032024

détails

251 avril 2024.pdf

partagé par Bruno le 2 avr. · 20 téléchargements · 391 613 octets · dans O'FIL de L'INFO - Avril 2024

détails

Arrete 2024 40 Circulation Travaux SONNIER.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 2 avr. · 6 téléchargements · 628 887 octets · dans 2024-40- circulation Sonnier

détails

Arrete 2024 39 Permis de stationnement SONNIER.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 2 avr. · 4 téléchargements · 611 454 octets · dans 2024-39 stationnement route d'Auberives

détails

IIIC REGLEMENT MS1 PLU CLONAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 14 téléchargements · 670 334 octets · dans DOSSIER PLU 3 Règlement

détails

IIID REGLEMENT GRAPHIQUE MS1 PLU CLONAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 20 téléchargements · 4,56 Moctets · dans DOSSIER PLU 3 Règlement

détails

IIIE ANNEXE 38114 SUP RAA 38 2018 12 19 011.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 4 téléchargements · 1,34 Moctets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

IIIB OAP n 1 MS1 PLU CLONAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 13 téléchargements · 12,80 Moctets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

IIIA EXPOSE DES MOTIFS ET NOTICE DE PRESENTATION MS1 PLU CLONAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 5 téléchargements · 63,95 Moctets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

II AVIS PPA MS1 PLU MS1 PLU CLONAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 4 téléchargements · 1,02 Moctets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

IC AVIS AUTORITE ENVIRONNEMENTALE MS1 PLU CLONAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 4 téléchargements · 940 257 octets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

IB ACTES ADMINISTRATIFS MS1 PLU CLONAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 5 téléchargements · 497 128 octets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

IA CADRE LEGISLATIF MS1 PLU CLONAS.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 4 téléchargements · 234 384 octets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

D 2022 309 modif 1 plu clonas.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 7 téléchargements · 277 140 octets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

ANNEXE DELIB APPRO.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 25 mar. · 7 téléchargements · 49,69 Moctets · dans MODIFICATIION SIMPLIFIEE N°1

détails

Programme avril 2024 3 6ans.docx.pdf

partagé par Bruno le 18 mar. · 9 téléchargements · 332 052 octets · dans ACCRO Enfance : plaquette & planning

détails

Plaquette avril 2024.docx.pdf

partagé par Bruno le 18 mar. · 10 téléchargements · 537 660 octets · dans ACCRO Enfance : plaquette & planning

détails

Planning avril 9 11 ans.pdf

partagé par Bruno le 18 mar. · 330 012 octets · dans ACCRO Enfance : plaquette & planning

détails

Planning avril 6 8 ans.pdf

partagé par Bruno le 18 mar. · 2 téléchargements · 328 890 octets · dans ACCRO Enfance : plaquette & planning

détails

2024 02 DM5 CNE budget 2023.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 15 téléchargements · 620 382 octets · dans 2024-02 DM5 CNE budget 2023

détails

2024 12 MAJ Tarifs loc salles.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 15 téléchargements · 725 334 octets · dans 2024-12 MAJ Tarifs loc salles

détails

2024 20 Avis Rapport activite 2022 EBER.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 11 téléchargements · 480 266 octets · dans 2024-20 Avis Rapport activité 2022 EBER

détails

2024 19 Convention Entente ESSAC.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 15 téléchargements · 1,41 Moctets · dans 2024-19 Convention Entente ESSAC

détails

2024 18 Creation Budget annexe ESSAC.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 9 téléchargements · 828 876 octets · dans 2024-18 Création Budget annexe ESSAC

détails

2024 17 Projet dissolution SSPORTIF.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 15 téléchargements · 562 994 octets · dans 2024-17 Projet dissolution SSPORTIF

détails

2024 16 Avis sur projet F du RPE CAF38.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 8 téléchargements · 512 021 octets · dans 2024-16 Avis sur projet F du RPE-CAF38

détails

2024 15 Affectation Resultat F 2023 SPA.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 10 téléchargements · 596 658 octets · dans 2024-15 Affectation Résultat F 2023 SPA

détails

2024 14 CA 2023 SPA.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 10 téléchargements · 2,54 Moctets · dans 2024-14 CA 2023 SPA

détails

2024 14 Adoption du CA 2023 SPA.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 15 téléchargements · 776 926 octets · dans 2024-14 Adoption du CA 2023 SPA

détails

2024 13 Approbation du CG 2023 SPA.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 13 téléchargements · 844 684 octets · dans 2024-13 Approbation du CG 2023 SPA

détails

2024 11 Affectation Resultat F 2023 CNE.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 13 téléchargements · 597 365 octets · dans 2024-11 Affectation Résultat F 2023 CNE

détails

2024 10 CA 2023 CNE.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 9 téléchargements · 4,15 Moctets · dans 2024-10 CA 2023 CNE

détails

2024 10 Adoption du CA 2023 CNE.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 16 téléchargements · 756 392 octets · dans 2024-10 Adoption du CA 2023 CNE

détails

2024 09 Approbation du CG 2023 CNE.pdf

partagé par Arlette ROZELIER le 6 mar. · 9 téléchargements · 838 998 octets · dans 2024-09 Approbation du CG 2023 CNE

détails

 

Infos Mairie

La mairie vous accueille
De 8 h 30 à 12 h
du lundi au vendredi
Et de 13 h 30 à 18 h
le vendredi

Votre agence postale vous accueille hors vacances scolaires
De 8 h à 11 h 30 et de 14h00 à 15h45
les lundis, mardis, jeudis et vendredis
Et de 8 h à 10 h 45
les mercredis

Et pendant les vacances scolaires
De 8 h à 11 h 30
les lundis, mardis, jeudis et vendredis
Et de 8 h à 10 h 45
les mercredis

place de la mairie
38550 Clonas sur Varèze
04.74.84.91.44
commune@clonas.fr

Flash Infos
Médiathèque

La médiathèque vous accueille :
Le mardi de 16h à 18h
Le mercredi de 14h30 à 17h30
Le vendredi de 16h à 18h
Le samedi de 10h à 12h
sauf le premier samedi du mois