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Contrôle technique du véhicule : obligatoire ou dispense ?

Le contrôle technique est obligatoire pour la plupart des véhicules. Toutefois, certains véhicules en sont dispensés.

Centre agréé de contrôle technique

Véhicule motorisé à 2 ou 3 roues  et quadricycle à moteur : cyclomoteur, motocyclette, tricycle à moteur, quadricycle léger à moteur, quadricycle lourd à moteur, quad routier léger à moteur, quad routier lourd à moteur, quad tout terrain lourd à moteur

Poids total autorisé en charge

Textes de reference
Directive 2014/45/UE du 3 avril 2014 relative au contrôle technique périodique des véhicules à moteur et de leurs remorques
Code de la route : articles R323-1 à R323-5
Contrôle technique (article R323-1), véhicules non concernés (article R323-3)
Code de la route : articles R323-6 à R323-21
Véhicules concernés (article R323-6)
Code de la route : articles R323-23 à R323-27
Véhicules motorisés à 2 ou 3 roues et quadricycles à moteur (article R323-27)
Arrêté du 18 juin 1991 relatif au contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes
Arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
Code de la route : articles R311-1 à D311-4

Pour en savoir plus

Comment entretenir votre voiture ?
Ministère chargé de l'intérieur