Il est interdit de conduire après usage de stupéfiants : cannabis, ecstasy, cocaïne, opiacés, LSD…

L'interdiction s'applique quelle que soit la quantité de drogue consommée.

En cas de conduite accompagnée, l'interdiction concerne également la personne qui accompagne l'élève conducteur.

Le dépistage est obligatoire en cas d'accident mortel ou corporel (blessures) de la circulation.

Le dépistage est facultatif dans les cas suivants :

• Vous êtes impliqué dans un accident matériel de la circulation

• Vous êtes l'auteur présumé d'une infraction routière

• Vous êtes soupçonné avoir pris un stupéfiant.

Les forces de l'ordre (police, gendarmerie) ou le procureur de la République peuvent aussi décider de faire une opération de dépistage de stupéfiants.

Le fait de conduire après avoir fait usage de stupéfiants  est puni de 3 ans d’emprisonnement maximum et de 9 000 € d'amende maximum. Si vous conduisez aussi sous l’emprise de l’alcool, vous risquez jusqu'à 5 ans de prison et 15 000 € d'amende.

Votre véhicule peut être immobilisé. Si vous conduisez également sous l'emprise de l'alcool ou en état d'ivresse manifeste, les forces de l’ordre doivent, avec l’autorisation du préfet, faire procéder à l’immobilisation et la mise en fourrière du véhicule.

6 points sont retirés de votre permis de conduire, ou 9 points si vous conduisez aussi sous l’emprise de l’alcool.

Vous risquez également les peines complémentaires suivantes :

• Suspension du permis pour une durée de 5 ans au plus (sans aménagement possible en dehors de l'activité professionnelle)

• Annulation du permis et interdiction de demander un nouveau permis pendant 5 ans maximum

• Peine de travail d'intérêt général

• Peine de jours-amende

• Interdiction de conduire certains véhicules, y compris les véhicules sans permis, pour une durée de 5 ans maximum

• Obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière

• Obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants

• Confiscation du véhicule. La confiscation est obligatoire si vous conduisez aussi sous l’emprise de l’alcool. Toutefois, le juge peut ne pas prononcer la peine de confiscation à condition de motiver sa décision.

En cas d'accident après usage de stupéfiants , votre compagnie d'assurance vous appliquera des sanctions (augmentation des cotisations, résiliation du contrat…).

Dans certains lieux publics ou de travail, il est interdit d'utiliser une cigarette électronique :

Lieux avec une interdiction de vapoter ou non

Le responsable des lieux par le biais du règlement intérieur peut décider d'élargir l'interdiction de vapoter à l'ensemble des locaux sous sa responsabilité.

Non, la mise en vente, la vente, la distribution ou l'offre gratuite des cigarettes électroniques jetables (les « puffs ») sont interdites.

Ces interdictions concernent les dispositifs non rechargeables en liquide, que leur batterie soit rechargeable ou pas.

La sanction à cette obligation est une amende de 100 000 €.

Plusieurs personnes peuvent agir en cas d'infraction aux règles liées au vapotage.

Aucune boisson alcoolisée n'est autorisée sur le lieu de travail.

Il existe cependant une exception pour les boissons suivantes, lorsqu'elles sont prises à l'occasion des repas :

• Bière

• Cidre

• Vin

• Poiré

Oui, l'employeur peut limiter ou interdire la consommation d'alcool au travail. C'est le cas si cette consommation peut porter atteinte à la sécurité et à la santé physique et mentale des travailleurs.

En effet, l'employeur est responsable de la santé et de la sécurité de ses travailleurs. Il doit à ce titre, prendre toutes les mesures permettant de prévenir les accidents.

Il doit alors prévoir ces dispositions dans le règlement intérieur si l'entreprise est soumise à cette obligation.

Dans le cas contraire, une note de service peut également prévoir ces limitations.

L'employeur a l'obligation d'assurer la sécurité et la santé de ses salariés.

Le non respect de cette obligation l'expose à des sanctions civiles et/ou pénales.

Une amende de 10 000 €  par salarié concerné peut être appliquée si cette obligation n'est pas respectée.

Oui, un contrôle d'alcoolémie est possible.

Il doit avoir été prévu dans le règlement intérieur ou la note de service.

Il doit être réalisé en présence d'un tiers (membre du CSE par exemple).

Ce contrôle doit être justifié par la nature du travail confié au salarié. Si un potentiel état d'ébriété fait courir un danger aux personnes ou aux biens, alors le contrôle d'alcoolémie est justifié.

De plus, ce contrôle d'alcoolémie doit pouvoir être contesté par le salarié. Il peut demander une contre-expertise, c'est-à-dire qu'un nouveau test soit effectué.

D'une manière générale, le salarié doit respecter les consignes de sécurité. S'il ne respecte pas le règlement intérieur ou la note de service, il peut être sanctionné disciplinairement. Cette sanction peut aller jusqu'au licenciement pour faute grave.

Les missions de l'inspection du travail sont les suivantes :

• Contrôler : vérifier l'application du droit du travail (santé, sécurité, représentation du personnel, durée du travail, travail illégal...)

• Conseiller les employeurs et les salariés sur leurs droits et obligations

• Concilier : servir de médiateur entre employeur et salariés lors d'un conflit collectif du travail

• Informer : faciliter l'accès au droit et permettre un meilleur respect des lois et des règles.

L'inspection du travail a également un pouvoir de décision. Dans certaines situations, l'employeur doit obtenir son autorisation avant d'agir.

L'employeur doit informer l'inspection du travail ou lui demander l'autorisation avant d'agir, notamment dans les situations suivantes :

• Rupture conventionnelle ou licenciement d'un salarié protégé

• Dérogation aux durées maximales de travail

• Mise en place d'un dispositif d’horaires individualisés en l'absence de représentant du personnel

• Dérogation à la réglementation du travail des jeunes

• Transmission du règlement intérieur de l'entreprise.

Un salarié peut contacter l'inspection du travail dans les situations suivantes :

• Besoin d'une information ou d'un conseil sur une règle prévue par la loi ou par la convention collective

• Non-respect par l'employeur de la réglementation du travail (durée du travail, interdiction de fumer dans les locaux de l’entreprise par exemple)

• Harcèlement, discrimination au sein de l'entreprise.

Un représentant du personnel peut contacter l'inspection du travail dans les situations suivantes :

• Besoin d'une information ou d'un conseil sur une règle prévue par la loi

• S’il considère que les conditions d’exercice de son mandat ne sont pas respectées

• Non-respect par l'employeur de la réglementation en matière de conditions et de durée de travail, de santé et de sécurité du personnel par exemple

• Harcèlement, discrimination au sein de l'entreprise

• Non-respect de l'interdiction de fumer dans les locaux de l'entreprise

• Manquements à certaines règles encadrant les stages des étudiants en milieu professionnel.

Un employeur peut contacter l'inspection du travail dans les situations suivantes :

• Avoir besoin d'une information ou d'un conseil sur une disposition prévue par la loi ou la convention collective applicable à l’entreprise

• Souhaiter faciliter et/ou améliorer le dialogue social dans son entreprise

• Lorsque l’entreprise a fait l’objet d’un contrôle de l’inspection du travail ou a été destinataire d’un courrier demandant des éléments précis sur l’application du droit du travail dans son entreprise ou sur les conditions de travail des salariés

• Souhaiter informer l’inspection du travail sur la situation de son entreprise.

L'inspection du travail peut servir de médiateur en cas de litige collectif au sein d'une entreprise, à la demande des parties (grèves, blocage lors des négociations, ...).

Non, les agents de l'inspection du travail ne sont pas juges du contrat de travail. Ils n'interviennent pas dans les litiges individuels.

Ils n'ont pas compétence, par exemple, pour arbitrer les conflits issus du pouvoir disciplinaire de l'employeur, du paiement ou du calcul du salaire, de la demande de prise de jours de congés payés, etc.

Les agents de l'inspection du travail ne sont pas non plus compétents pour régler un conflit entre un salarié et un particulier employeur.

Dans ces situations, il faut saisir le conseil de prud'hommes.

L'employeur doit afficher au sein de l'entreprise les coordonnées de l'inspection du travail compétente et le nom de l'agent en charge de l'entreprise.

Il est également possible de retrouver les coordonnées de l'inspection du travail sur le site de la Dreets.

Une association familiale est un groupe de 2 personnes minimum qui exerce une activité à but non lucratif, c'est-à-dire dont le but n'est pas de générer du profit.

Elle peut être affiliée à un mouvement familial national ou rester indépendante.

Une association familiale regroupe des parents, enfants, grands-parents ou d'autres membres de la famille tels que les oncles, tantes, cousins,...

Mais il peut également s'agir d'amis proches qui ont des liens étroits avec la famille.

Une association familiale a pour but essentiel la défense de l'ensemble des intérêts matériels (accès au logement, à l'éducation, à des structures sportives ou culturelles,...) et moraux (défense des valeurs éducatives, de la vie de couple,...) des familles.

Le terme « famille » doit être considéré comme concernant les couples mariés, pacsés, en concubinage, avec ou sans enfant(s). Mais aussi les personnes qui ont la charge juridique d'au moins un enfant (autorité parentale par filiation ou adoption, tutelle, curatelle,...).

Les activités des associations familiales sont les suivantes :

• Donner leur avis aux pouvoirs publics sur les questions d'ordre familial et leur proposer les mesures qui paraissent conformes aux intérêts matériels et moraux des familles

• Représenter officiellement l'ensemble des familles auprès des pouvoirs publics. Il peut s'agir notamment de représentations aux conseils, assemblées ou diverses organismes institués par l’État, la région, le département, la commune. Tels que par exemple le Haut conseil de la famille, les caisses d'allocations familiales, les centres communaux d'action sociale.

• Gérer les services familiaux confiés par les pouvoirs publics, principalement les services de protection juridique des majeurs

• Défendre les intérêts matériels et moraux des familles, s'ils sont mis en cause, en exerçant l'action civile devant les juridictions.

Les associations familiales gèrent également, à leur propre initiative, de nombreux services aux familles (actions de soutien scolaire, services de conseil aux consommateurs, sensibilisation du public aux questions familiales,...).

Les ressources d'une association familiale peuvent être les suivantes :

• Fonds spécial alimenté chaque année par un versement de la Cnaf et la MSA proportionnel au montant des prestations familiales, versées l'année précédente par chacune d'elles

• Cotisations des associations, fédérations et sections d'associations familiales adhérentes

• Subventions publiques ou privées, dons, legs

• Rémunérations ou indemnités pour frais de gestion que peuvent comporter les divers services familiaux.

La création d'une association familiale obéit aux mêmes règles de création qu’une association soumise à la loi de 1901 (rédaction des statuts, déclaration en préfecture service ou en ligne), publication au Journal officiel si elle est concernée, lancement des activités conformément aux statuts adoptés).

.Il est souvent conseillé (mais non obligatoire) de prévoir un règlement intérieur en complément des statuts pour préciser les modalités de fonctionnement

Pour pouvoir adhérer à une association familiale, les familles étrangères doivent remplir les 3 conditions suivantes :

• Résider en France depuis au moins 1 an

• Avoir un titre de séjour dont la durée de validité est au moins égale à 3 ans

• Avoir un ou plusieurs membres de leur famille en France et ayant un titre de séjour dont la durée de validité est au moins égale à 3 ans.

Dans chaque département, une union départementale des associations familiales (Udaf) peut regrouper les structures suivantes, à condition qu'elles soient déclarées depuis au moins 6 mois :

• Fédérations d'associations du département

• Associations familiales ayant leur siège social dans le département, non adhérentes à une fédération

• Sections départementales ou locales des associations nationales.

Les Udaf sont regroupées au sein de l'Union nationale des associations familiales (Unaf).

Chaque union établit ses statuts et un règlement intérieur. Ceux-ci doivent obtenir l'accord :

• de l'union départementale pour les unions locales,

• de l'union nationale pour les unions départementales,

• du ministre chargé de la famille pour l'union nationale.

Chaque union est administrée par un conseil d'administration dont les membres sont 

• pour partie élus par les membres des familles adhérentes aux associations

• et pour partie désignés par les fédérations ou associations familiales adhérentes.

Une union des associations familiales fonctionne comme un organe de coordination, de représentation et de soutien pour les associations familiales locales ou départementales, avec pour objectif principal la défense des intérêts des familles auprès des pouvoirs publics et des institutions.

• Employeurs de droit privé

• Établissements publics de santé

• Établissements sociaux et médico-sociaux

• Épic et  Epa employant du personnel dans les conditions de droit privé

Tout salarié et toute personne placée sous l'autorité de l'employeur (salariés en CDI ou CDD, intérimaires, apprentis, stagiaires) sont concernés.

L'employeur doit prendre des mesures pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Il organise notamment des actions de prévention, d'information et de formation. Il évalue les risques dans l'entreprise et les insère dans le document unique d'évaluation des risques (DUERP).

L'employeur doit transmettre l'information à l'inspection du travail.

L’avertissement pénal probatoire, anciennement appelé rappel à la loi, prend la forme d'un entretien d'avertissement suivi d'une période de mise à l'épreuve.

L’auteur des faits peut être orienté vers une structure sanitaire, sociale ou professionnelle pour l’accomplissement d’un stage. Cette mesure est destinée à lui faire prendre conscience de sa responsabilité et de ses devoirs.

Elle peut notamment prendre la forme de l’un des stages suivants :

• Stage de citoyenneté (rappel des valeurs républicaines et devoirs du citoyen)

• Stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants

• Stage de sensibilisation à la sécurité routière (en cas d'infraction à l'occasion de la conduite d'un véhicule)

• Stage de responsabilisation pour la prévention et la lutte contre les violences au sein du couple et sexistes

• Stage de sensibilisation à la lutte contre l'achat de services sexuels (dans le cadre de la lutte contre la prostitution)

• Stage de responsabilité parentale (rappel aux parents de leurs droits et devoirs )

• Stage de lutte contre le sexisme et de sensibilisation à l'égalité entre les femmes et les hommes

• Stage de sensibilisation au respect de l’espace numérique et à la prévention des infractions commises en ligne (cyberharcèlement...).

Ce stage doit être payé par l'auteur des faits.

L'auteur des faits mineur peut être orienté vers un stage de formation civique ou vers une consultation auprès d'un psychiatre ou d'un psychologue. Le stage de formation civique peut comporter un volet spécifique de sensibilisation aux risques liés au harcèlement scolaire.

Le procureur de la République peut laisser la possibilité à l'auteur des faits de se mettre en conformité avec la loi ou un règlement.

Par exemple, l'auteur des faits peut régulariser sa situation des manières suivantes :

• Obtenir un permis de construire non demandé avant la réalisation des travaux

• Se dessaisir au profit de l'État de la chose qui a permis l'infraction ou de la chose qui est le résultat de l'infraction (matériel de pêche prohibé ou drone utilisé dans une zone interdite...). Le procureur peut ordonner la remise au bénéfice d’une personne morale à but non lucratif.

• Mettre en conformité un véhicule avec la loi (par exemple, contrôle technique)

• Payer une pension alimentaire qui n'était plus réglée.

L'auteur des faits doit apporter la preuve qu'il a régularisé sa situation en présentant le document nécessaire (permis de construire accepté, facture acquittée de mise en conformité du véhicule...). La réussite de la mesure permet à l'auteur des faits d'échapper aux poursuites.

Le procureur peut demander à l'auteur des faits de réparer le dommage causé à la victime. La réparation peut, par exemple, consister en l'indemnisation ou en la remise en l'état du bien dégradé.

La réparation peut également consister à rembourser l'aide d'urgence accordée à la victime de violences conjugales.

La victime peut également demander le remboursement des frais engagés pour la remise en état des lieux ou d’un objet dégradé par l’auteur des faits.

Elle est informée des propositions de réparation.

Elle peut les accepter ou les refuser.

Si le dommage concerne les biens d'une commune, le procureur peut demander à l'auteur des faits de répondre à une convocation du maire. Cette convocation permet à l'auteur de faits de conclure une transaction avec le maire.

Cette mesure permet d’éloigner l’auteur des faits du lieu de l’infraction et de la victime.

Le procureur peut interdire à l'auteur des faits de se rendre dans un ou plusieurs lieux déterminés dans lesquels l'infraction a été commise (un bar, un marché, une salle de sport...).

Il peut aussi interdire à l'auteur des faits de se rendre dans le lieu où réside la victime.

La mesure est décidée pour une durée de 6 mois maximum.

À la demande de la victime, en cas de violences conjugales ou familiales qui peuvent se répéter, le procureur peut interdire à l'auteur des faits de s'approcher et de résider au domicile familial. Cette mesure est décidée pour une durée de 6 mois maximum. La mesure peut être accompagnée d'une prise en charge sanitaire, sociale ou psychologique de l'auteur des faits.

Le procureur de la république peut demander à l'auteur des faits de ne pas rencontrer ou entrer en relation avec les personnes suivantes :

• Victime

• Complice

• Co-auteur.

L'interdiction est d'une durée maximale de 6 mois.

À la demande ou avec l'accord de la victime, le procureur peut ordonner une mesure de médiation pénale.

Cette mesure a pour objectif de résoudre à l'amiable le litige

En cas de réussite, un procès verbal d'accord est signé entre le médiateur pénal, la victime et l'auteur.

En cas d’échec ou de non-exécution, le procureur de la République peut décider de poursuivre l’auteur des faits par la mise en œuvre d’une composition pénale ou le faire juger.

Le procureur de la République peut demander à l'auteur des faits de verser une contribution citoyenne auprès d'une association d'aide aux victimes. Cette contribution citoyenne est une somme d’argent destinée à soutenir les associations d’aide aux victimes.

Le montant de cette contribution est fixé par le procureur en fonction de la gravité des faits, des ressources et des charges de l'auteur des fait.

Le montant maximum est de 3 000 €.

La composition pénale est une procédure alternative aux poursuites.

Elle peut être proposée par le procureur de la République pour certains délits (usage de drogue, conduite en état d'ivresse) et les contraventions connexes qui découlent des mêmes faits.

Cette procédure s'adresse à la personne physique (majeure ou mineure d’au moins 13 ans) ou à la personne morale, qui reconnaît sa culpabilité.

Si la victime est identifiée dans la procédure, le procureur de la République doit demander à l’auteur de l’indemniser dans un délai de moins de 6 mois.

La victime qui n'a pas été indemnisée de son préjudice au cours de la procédure, conserve ses droits. Elle peut saisir le procureur d’une demande de citation directe pour obtenir réparation.