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Francisation d'un bateau de plaisance -  La francisation d'un bateau de plaisance consiste à lui faire porter pavillon français, c'est-à-dire à le considérer comme relevant du droit français. Les formalités sont différentes selon le pays d'achat du bateau. L'acte de francisation peut être associé au paiement de taxes.

par Webmaster Clonas, anonyme@109.234.165.83 · modifié le 8 jan. 2022 à 07:00 GMT · dans Navigation de plaisance

Navigation maritime : achat d'un bateau de plaisance -  Lors que vous achetez un bateau de plaisance, vous devez procéder à une ou plusieurs démarches administratives. Tout dépend de la longueur du bateau (inférieure, égale ou supérieure à 7 mètres) et de sa puissance en chevaux administratifs (CV).

par Webmaster Clonas · modifié le 7 jan. 2021 à 10:19 GMT · dans Navigation de plaisance

 

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